LUCIEN ET Y... LUCIEN : CONS. QUE SI< A LA SUITE DE LA COMMUNICATION QUI LEUR A ETE DONNEE DE LA REQUETE DE LA DEMOISELLE C..., LES SIEURS X... ET Z...

Lucien A, demeurant ... ; M.

Lucien, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, du 8 décembre 1993, qui, pour exécution de travaux de construction immobilière sans déclaration préalable, l'a condamné à 10 000 francs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lucien Berard, société à responsabilité limitée au capital de

Lucien, contre l'arrêt de cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 14 novembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'abus de biens sociaux et de fraude fiscale, a rejeté

Serge Z..., demeurant à Voiron (Isère), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1989 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit de M. le docteur Lucien Y..., demeurant à

Lucien Y..., domicilié à Brest (Finistère), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 31 mars

Lucien Y..., demeurant ..., 2°/ M. Louis Z..., demeurant ..., 3°/ M. Christian A..., demeurant ..., 4°/ M. Lucien C..., demeurant ..., 5°/ M. X...

Jean-Lucien X... et de la S.C.P. Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de la Ville de Mantes-La-Jolie, - les conclusions de M.

Depuis décembre 2023, Madame Soussan a rejoint, en qualité de directrice des affaires publiques et réglementaires , le Groupe Lucien Barrière , société anonyme spécialisée dans l’hôtellerie, la restauration

Lucien X... ont assigné leur frère Jacky Y... en réintégration à l'actif successoral avec application des peines de recel d'une somme de 54 016 € réduite en cours de procédure à 46 877,21€ outre intérêts

représenté par Me Viviane MAUZOLE, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMEE : Madame Lucienne Sonia B... ... ... 97213 GROS MORNE représentée par Me Catherine RODAP, avocat au barreau

Lucienne, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre des appels correctionnels, en date du 9 février 1991, qui, dans une procédure du chef de blessures involontaires, l'a condamnée

né le 12 Décembre 1954 à MESLAY DU MAINE (53170) ... 53960 BONCHAMP LES LAVAL Madame Lucienne B...

Lucien X..., son fils, a poursuivi la construction, et a commencé la commercialisation en vendant en l'état futur d'achèvement, les 3 et 9 décembre 1970, deux séries de lots de l'ensemble immobilier ;

(LUCIENNE), EPOUSE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE BESANCON, EN DATE DU 9 MAI 1963, QUI L'A CONDAMNEE POUR BLESSURES INVOLONTAIRES A DES REPARATIONS CIVILES LA COUR, VU LES MEMOIRES PRODUITS

d'Orléans en date du 28 juillet 2025 à 12h29 Nous, Carole CHEGARAY, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN

judiciaire d'Orléans en date du 03 août 2025 à 14h09 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN