Codes de loi français

Article Annexe 1

Cette note est conjointement attribuée par le professeur de langue vivante et le professeur de la discipline non linguistique. < 8 DNL

Article 2

Epreuve n° 3 A partir d'un document vidéo tiré au sort et portant sur la discipline ou la spécialité dans laquelle s'est inscrit le candidat, celui-ci expose au jury le résultat de son observation et de son analyse.

Article 25

-Elles se réunissent en conseil de discipline pour l'examen des propositions de sanction des deuxième, troisième et quatrième groupes de l'échelle des sanctions prévue à l'article L. 533-1 du code général de la fonction publique. III.

Article Annexe II

Ce diplôme d'études spécialisées contribue à la formation des compétences hospitalières et au savoir-faire dans des disciplines et/ ou spécialités particulières et innovantes notamment : -santé publique et environnement, pharmaco-épidémiologie ; -domaines

Article Annexe II

de celle dans laquelle il a exercé peut faire état d'expériences pédagogiques observées ou montrer en quoi son parcours lui a permis de construire une identité professionnelle qui lui permette d'exercer le métier de professeur technique dans la discipline

Article Annexe II

Renseignements sur le sportif Nom : Prénoms : Femme Homme (Cochez la case appropriée) Adresse : Ville : Pays : Code postal : Date de naissance (j/m/a) : Tél. bureau : Tél. résidentiel : Cellulaire : Courriel : Télécopieur : Sport : Discipline/Position

LEGIARTI000045309107

.- Arrêt de la participation de l'établissement-composante à l'université Paris Cité Article 28 Article 29 Au sein des facultés, les spécificités des UFR et composantes relevant, d'une part, pour les disciplines de santé, de dispositions particulières

Article Annexe 41-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 65 > 23

. - 2 dans des services agréés de disciplines chirurgicales. C. - 2 dans des services agréés pour la spécialité ou pour une autre spécialité dont 1 de préférence dans un service agréé de neurologie. XXXV. - Ophtalmologie A. - 3 spécifiques (1).

Article Annexe

(e) TPE : travaux personnels encadrés s'appuyant sur les disciplines dominantes de la série. 2 heures inscrites dans l'emploi du temps de la classe auxquelles correspondent, pour l'année scolaire 2000-2001, 2 heures-professeur par division.

Article 22

Paragraphe 3 : Discipline - Suppléance., Art. 120, Art. 121, Art. 122, Art. 123, Art. 124, Art. 125, Sct. Chapitre III : Nullité - Dissolution - Liquidation de la société., Art. 126, Sct.

Article 16

- la définition, le dimensionnement ; - les essais et/ou les modélisations, le recalage et la précision des modèles associés qui doivent mettre en exergue les interfaces et interactions entre les différents sous-systèmes et entre les différentes disciplines

Article Annexe

bibliographies nationales européennes et américaine, rétrospectives et courantes, commerciales ou non; les répertoires et bases de données d'identification, de dépouillement de la bibliographie générale (les outils de la bibliographie spécialisée, liés à une discipline

Article Annexe II - I. Maquette 9

. - 2 stages dans un lieu hospitalier agréé à titre principal dans l'une des autres spécialités de la discipline chirurgicale et agréé à titre complémentaire en gynécologie obstétrique.

Article 4

Ils peuvent également être ouverts par discipline sportive au sein de chaque option. Les choix exprimés par le candidat lors de son inscription déterminent sa première affectation à l'issue du concours.

Article 4

un entretien (préparation : 15 minutes ; durée : 30 minutes ; coefficient 4) avec le jury destiné à vérifier l'aptitude du (de la) candidat(e) à exercer des fonctions dans la spécialité et à apprécier ses compétences et ses connaissances dans les disciplines

Article L411-1 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 81

Il couvre toutes les disciplines des sciences de la vie et de la terre pour les milieux terrestres, fluviaux et marins. Ses membres sont nommés par arrêté du représentant de l'Etat après avis de l'assemblée délibérante.

Article L721-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 38

Ces actions comportent des enseignements communs permettant l'acquisition d'une culture professionnelle partagée et des enseignements spécifiques en fonction des métiers, des disciplines et des niveaux d'enseignement.

LEGIARTI000045309116

Il adopte les principes de répartition des moyens des écoles doctorales ; - l'avancement à la hors-classe des maîtres de conférences et l‘avancement à la 1re classe des professeurs des universités, toutes disciplines confondues ; Il peut être saisi, en

Article 204

ou celles prises par sa commission permanente par délégation du congrès ; 2° Les décisions individuelles de son président relatives à la nomination, à l'avancement de grade, à l'avancement d'échelon, aux sanctions soumises à l'avis du conseil de discipline