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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2208748_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Rehman-Fawcett, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2210200_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Iffli, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200753_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2023. La rapporteure, Signé E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200394_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 décembre 2023. La rapporteure, Signé E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200764_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2023. La rapporteure, Signé E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201027_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er février 2024. La rapporteure, Signé E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100057_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mars 2023. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101585_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mars 2023. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101609_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2022. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000258_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2022. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202085_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Rehman-Fawcett, - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique, - et les observations de Me Munoz, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101171_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mai 2023. La rapporteure, Signé E.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2415875_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Seignat ; - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique ; - et les observations de Me Taddei, substituant Me Lonqueue

Source officielle
CA

13e chambre

5fd9e87ff7b562286e810cd0

Appel

17 septembre 2019

17 septembre 2019

DELPLANQUE de MANDELO avocat plaidant au barreau de PARIS.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

66fe354491b69e88a370fb75

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

PROVENCE INTIMEE Société LINCAR SRL, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis : [Adresse 3] (RE) ITALIE représentée par Me Eric ADAD de la SCP DELPLANCKE-POZZO

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6864c39a9b52144d0e716569

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté par Me Roger FERRARI, avocat au barreau de NICE DEFENDEURS Madame [X] [J], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Philippe SANSEVERINO de la SCP DELPLANCKE-POZZO

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2303964_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Mme Deleplancque, rapporteure publique, a été, sur sa proposition, dispensée de conclure dans cette affaire en application des dispositions des articles L. 732-1 et R. 732-1-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2304216_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Mme Deleplancque, rapporteure publique, a été, sur sa proposition, dispensée de conclure dans cette affaire en application des dispositions des articles L. 732-1 et R. 732-1-1 du code de justice administrative

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a17d8a8cdc6046d473193fd

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

siège représenté par Me Sandra JUSTON, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Thibault POZZO DI BORGO, membre de la SCP DELPLANCKE-POZZO

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200272_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2023. La rapporteure, Signé E.

Source officielle

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