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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
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23 juin 1977
23 juin 1977
ALBERT DES CHEFS DE FALSIFICATION ET TROMPERIE POUR ENRICHISSEMENT ALCOOLIQUE D'UN LOT DE 10500 LITRES DE VIN DETENU DANS SES CHAIS POUR ETRE COMMERCIALISE SOUS LE NOM DE BORDEAUX ROUGE ET QUI AVAIT FAIT
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10311
6 juin 2018
6 juin 2018
ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Banque populaire Méditerranée, société coopérative de banque populaire, dont le siège est [...] , venant aux droits de la Banque Chaix
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859a0
8 juin 2001
8 juin 2001
VERSAILLES, 1ère chambre 2ème section, a rendu l'arrêt CONTRADICTOIRE suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue à l'audience publique du 04 Mai 2001, DEVANT : Monsieur Alban CHAIX
Source officiellecr
61372675cd58014677425bd2
10 novembre 1987
10 novembre 1987
Michel C... et a débouté Mme veuve C... de son action civile ; " aux motifs que la société B... possède un chai qui comprend des cuves ; que Michel C... a fait une chute mortelle dans une de ces cuves,
Source officielleRéférés expertises
6712a37d6a642c49b871b40f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
: corrosion excessive affectant la rigidité de l’assemblage » quand celui du 17 novembre 2023 indiquait comme défaillance mineure « état général du châssis : corrosion, ARG, ARD, G, D » et « état général
Source officielleJuge libertés & détention
686d71f0a2273490db10b5ea
8 juillet 2025
8 juillet 2025
MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU 08 Juillet 2025 ____________________________________ Juge : Laetitia GAILLARD-MAUDET Greffière : Manon CHARRIER
Source officielleRéférés expertises
65b2b272fd6229a4e58a235b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
précédent procès-verbal de contrôle technique, réalisé le 07 décembre 2021 par la société AUTOSUR, mentionnnant des défaillances mineures, en particulier l’une relative à la présence de corrosion sur le châssis
Source officielle4ème chambre
DTA_2304352_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Le rapporteur public, autorisé par Mme Rouault-Chalier, présidente de la formation de jugement, a été dispensé, sur sa proposition, d'avoir à prononcer des conclusions.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2301125_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Rouault-Chalier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle4ème chambre
DTA_2303276_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Véhicules dont la réparation nécessite l'échange de l'ensemble moteur-boîte et coque ou châssis qui entraîne la perte de leur identité d'origine () ".
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2304979_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Rouault-Chalier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle4ème chambre
DTA_2305301_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Le rapporteur public, autorisé par Mme Rouault-Chalier, présidente de la formation de jugement, a été dispensé, sur sa proposition, d'avoir à prononcer des conclusions.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2303815_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Rouault-Chalier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300208
8 mars 2018
8 mars 2018
Ces fenêtres doivent être garnies d'un treillis de fer, dont les mailles auront un décimètre [environ trois pouces huit lignes] d'ouverture au plus, et d'un châssis à verre dormant ».
Source officielleChambre 4
6a15f146cdc6046d47064701
20 mai 2026
20 mai 2026
fenêtres en PVC ;Pose de verrous au niveau de la porte d’entrée ;Pose de 3 climatisations réversibles » Il résulte du procès-verbal de constat établi en date du 19 avril 2023 que : Façade Est : les châssis
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10547
18 mai 2017
18 mai 2017
laissé sans surveillance son camion, moteur en marche et frein à main retiré, est seul à l'origine de l'accident ; qu'elle ajoute que le véhicule litigieux était équipé de cales en série fixées sur le châssis
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110155
11 mars 2020
11 mars 2020
. ; que l'examen de la pièce 11 produite aux débats par l'appelante révèle en outre que les éléments électriques, de plomberie et électroniques sont intégrés dans le châssis ; qu'il en résulte que la preuve
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300336
27 mars 2013
27 mars 2013
rapport opposable aux parties au litige ; qu'en ce qui concerne les infiltrations par les joints d'étanchéité de la fenêtre de la chambre de la fille de Monsieur X..., il indique que le remplacement des châssis
Source officielleChambre 1
DTA_2201231_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
concerné la conception et la fabrication d'un timon d'attelage surbaissé équipé d'un télescopage de grande course et d'un système de verrouillage pneumatique multipositions avec la réalisation d'un châssis
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2204490_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Rouault-Chalier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
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