Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0528DEC003282919
28 mai 2024
28 mai 2024
CASTELLANI 1955 Novara italienne E. CASTELLANO 1962 Genova italienne A. CATALANO 1962 Roma italienne R. CATALANO 1956 Passignano Sul Trasimeno italienne A.
Source officielleChambre 2-4
64379d299477fe04f5cc622a
12 avril 2023
12 avril 2023
RG 19/17848 - N° Portalis DBVB-V-B7D- BFGC2 [Z] [F] C/ [I] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-didier KISSAMBOU M'BAMBY Me Mary CASTALDO
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2506200_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Roux, magistrate désignée ; - les observations de Me Legrand-Castellon, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2301066_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Le président du tribunal a désigné M. de Saint-Exupéry de Castillon pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle4e Chambre B
60370f3e50c8d1a9caa9342d
18 juin 2015
18 juin 2015
] [P] épouse [DG] [F] [P] épouse [Y] [K] [MH] [GA] [MH] épouse [BK] [ZF] [MH] épouse [M] C/ [RV] [E] Grosse délivrée le : à : Me Frédéric BERENGER Me Mary CASTALDO
Source officielle1ère chambre
DTA_2002611_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Délibéré après l'audience du 13 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000401_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. de Saint-Exupery de Castillon, - les conclusions de Mme Réaut, rapporteure publique, - et les observations de Me Tucoo-Chala,
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000655_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 19 décembre 2023, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Diard, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101994_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castellani, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle3e chambre sociale
644a1289656d26d0f8b57e8d
26 avril 2023
26 avril 2023
[L] [O], agent de sécurité et salarié de la SARL [4] ([4]), en mission sur son lieu de travail, le magasin Monoprix Castellane à [Localité 3], a été victime d'un accident dont le caractère professionnel
Source officielleChambre 1-3
67134bd0208351cec6586457
18 octobre 2024
18 octobre 2024
domiciliés ès qualités au siège social sis [Adresse 3] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Nicolas CASTELLAN
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307527_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
versée au dossier, il est établi par le procès-verbal d'audition, versé au dossier par le requérant et dressé le 25 juillet 2023 par les services de la compagnie de gendarmerie départementale de Castellane
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008155397
28 avril 2004
28 avril 2004
complémentaire, enregistrés les 8 juillet et 8 novembre 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION CULTUELLE DU VAJRA TRIOMPHANT, dont le siège est à La Baume à Castellane
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025386883
13 février 2012
13 février 2012
enregistrés les 5 février et 7 mai 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE TERREAUX SERVICE VARONNE, dont le siège est Domaine de l'Escaillon, 1450 route de Castellane
Source officielleciv3
61372388cd5801467740b0d8
27 septembre 2000
27 septembre 2000
Joseph Z..., 2 / Mme Charlotte Y..., épouse Z..., demeurant tous deux La Joloreil, Domaine des Pins, route des Ciappes de Castelane, 06500 Menton, en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1998
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2303257_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
En transport en commun, ce trajet prend environ 30 minutes, tout d'abord en bus, des stations : " La solidarité " à " Jules Guesde ", puis en métro de la station " Jules Guesde " à la station : " Castellane
Source officielle4ème chambre commerciale
69e316f7cdc6046d47a7d93e
17 avril 2026
17 avril 2026
1.000 €, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n°801.536.475, prise et représentée par son président en exercice, Monsieur [B] [O], [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane CASTELAIN
Source officielle2ème CH - Section 1
64ba21e4354f98d9699d4fdb
20 juillet 2023
20 juillet 2023
BUROTEAM 64 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Clément CASTILLON de la SELARL CASTILLON AVOCAT, avocat au barreau de BAYONNE sur
Source officielleChambre A - Commerciale
6684eabba0de54ff609f7c5e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
. ~~~~ FAITS ET PROCÉDURE Mme [J] expose avoir effectué des investissements en souscrivant un bulletin de souscription auprès de la société Castillon Capital LLP pour l'ouverture de livrets de
Source officielleChambre 1-3
65a0e5d45bbe450008b2cb8e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
représentant légal domicilé ès qualité audit siège, [Adresse 3] recherchée en sa qualité d'assureur de la société MONTE CARLO CONSTRUCTION, représentée par Me Laurent BELFIORE de la SCP ARTAUD BELFIORE CASTILLON
Source officiellePage 91 sur 181
SELARL CASTALAN DELAMOTTE
24/02/2026
Voir →
CASTALAN, Benoît
16/01/2026
Voir →
HOLDING CASTALAN
26/11/2025
Voir →
HOLDING CASTALAN
26/11/2025
Voir →
JARDI'SERVICE CASTALAN
02/10/2025
Voir →