En toute hypothèse, le préjudice éventuel découlerait non de l'échange de parcelles en lui-même mais de la culture pratiquée sur les parcelles, sachant que M.

[U] [X] et Mme [G] [V] ont reçu chacun donation de M. et Mme [B] de parcelles respectivement cadastrées AK [Cadastre 1], [Cadastre 2], [Cadastre 3] et [Cadastre 4], provenant de la division de la parcelle

délimités par l'expert, soient des chemins ruraux ; Sur le second moyen, pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu que Mme [W] fait grief à l'arrêt de fixer la délimitation de ses parcelles

; Attendu qu'après avoir relevé que les propriétaires des parcelles voisines ne disposaient d'aucune servitude conventionnelle de passage, la cour d'appel a exactement énoncé qu'il n'appartenait pas

AT 768, 769, 771 de la Commune de Saint-Cyr-sur-Mer ; "aux motifs qu'il résulte de l'arrêt devenu définitif de la cour d'appel de Montpellier que Jean-Jacques Y... et Alain Z... ont, sur des parcelles

[G] de ses demandes, la cour d'appel a énoncé qu'hormis « l'unique bulletin de paie émis par la société Hôpital services » du 27 septembre 2011 au 30 septembre 2011, les autres bulletins de paie « ont

officiel spécial, cette insertion doit faire en outre l'objet d'une mention au Journal officiel avec indication précise de la date et du numéro du bulletin spécial de référence qui seule vaut publication

était saisie d'un jugement portant condamnation pour recel ; que cette qualification était dans le débat ; que les écoutes téléphoniques ne laissaient planer aucune équivoque sur la détention d'un butin

villa de Mme X... subissait une perte d'ensoleillement notable eu égard à la hauteur et à la masse de la résidence, que le nombre de vues directes sur la terrasse de la villa avait augmenté, que le passage

sur sa parcelle n° 128 au profit des parcelles n° 108 et 109 appartenant aux époux X..., A... et B... sous la condition que les travaux d'aménagement soient à la charge des bénéficiaires de la servitude

[Y] et Mme [J], propriétaires de deux parcelles, en suppression de jours et de vues irréguliers sur les parcelles voisines lui appartenant et en indemnisation. 2. M.

Cette porte ouvre sur le passage menant à la plage. Derrière cette porte, à 80 centimètres environ, est édifié un mur en parpaings bouchant totalement le passage.

la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme Z... fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble, 10 novembre 1992) de la débouter de sa demande en rétablissement d'une servitude conventionnelle de passage

Bages, a débouté celui-ci de sa demande, le condamnant à dommages-intérêts et autorisant les époux X... à procéder, à ses frais, à l'enlèvement des obstacles par lui édifiés et qui interdisaient le passage

annexé au présent arrêt : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Riom, 15 janvier 2004), que la commune d'Archignat a assigné les époux X... en bornage puis en revendication de propriété d'une parcelle

cadastrée C [Cadastre 1] et sur une partie de la parcelle cadastrée C [Cadastre 2], que ces deux parcelles avaient été acquises par Mme [E] en 1988 et qu'aucun acte translatif de propriété n&apos

[J] [VM] et Mme [A] [P] afin de faire juger que la parcelle cadastrée section B [Cadastre 18] était une cour commune aux propriétaires des parcelles cadastrées section B numéros : [Cadastre 1], [Cadastre

X... une certaine somme au titre de la location d'une parcelle de terrain destinée à l'emplacement d'une résidence mobile ; Mais attendu que sous le couvert de griefs non fondés, le moyen ne tend qu'à