Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e chambre
6036b0e25b117851f9909980
11 septembre 2015
11 septembre 2015
nouveau voler son sac et qu'il n'a rien fait par rapport aux exigences des adolescents ; - le mercredi 2 juin, il n'a pas été alerté par les cris de Mlle [Q] lorsqu'un adolescent est monté sur le jet ski
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1e9
12 février 2008
12 février 2008
leurs sentiments mutuels lors d'un séjour d'une durée de douze jours sur une île exotique, séjour pendant lequel ils sont filmés dans leur quotidien, notamment pendant les activités (plongée, équitation, ski
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a227
30 octobre 2007
30 octobre 2007
ou 300 étudiants se trouvaient à cet instant à quelques dizaines de mètres de nos bureaux (parking du Champ de Mars), qu'ils devaient embarquer dans des bus pour prendre la direction des stations de ski
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02935_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
euros après application du taux de perte de chance, suivant le référentiel indicatif régional des cours d’appel ; - son préjudice d’agrément, est établi du fait qu’il ne puisse plus pratiquer le ski
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01004_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
B n'aurait pu reprendre le ski, le rugby, le ski nautique et l'escalade qu'il pratiquait avant son accident, les infections nosocomiales sont responsables de l'abandon forcé du vélo et du golf.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00530_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Mme D C, adjointe administrative territoriale de 1ère classe du syndicat mixte du Hautacam, mise à disposition de la société PGI Hautacam à qui a été déléguée l'exploitation de la station de ski, a trébuché
Source officielle6ème Chambre
DTA_1807762_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
renouvellement de sa prothèse principale avec cheville électronique renouvelable tous les cinq ans, 113 828,66 euros au titre de l'acquisition et du renouvellement tous les cinq ans de la prothèse de ski
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0419JUD003268696
19 avril 2001
19 avril 2001
to SKK 21,522.50.
Source officiellecomm
6079d3559ba5988459c58652
26 mars 1996
26 mars 1996
X... qui en était le " skipper ", a été gravement blessée par l'écoute de la grande voile qui l'a frappée à la tempe lors d'un empannage ; que Mlle Y... a assigné en réparation M.
Source officielleciv1
61372368cd58014677409598
18 juillet 2000
18 juillet 2000
X... a confié la construction d'un tunnel d'élevage pour son exploitation avicole à la société Ska France, laquelle a sous-traité l'exécution des travaux relatifs à la structure métallique et à la couverture
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2107453_20230906
6 septembre 2023
6 septembre 2023
application des dispositions de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative, invité, par un courrier du 22 mai 2023, reçu selon accusé de réception le 17 juillet 2023 à 9h37 mentionné dans skipper
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1021DEC007665801
21 octobre 2004
21 octobre 2004
Le 27 juillet 2000, un expert de ski fut nommé. Les 16 janvier, 22 mars et 17 mai 2001, le tribunal tint des audiences. Par un jugement du 17 mai 2001, le tribunal rejeta la demande de la requérante.
Source officielleCour d'Appel
AGENT JUDICIAIRE DU TRESORc/Madame Béatrice X
6253ccf5bd3db21cbdd91d51
3 décembre 2014
3 décembre 2014
En ce qui concerne la préjudice d'agrément l'expert note l'existence d'un faible préjudice d'agrément pour la pratique du ski et une gêne professionnelle modérée pour la station debout prolongée et les
Source officielle13e chambre
625fa59e8361df277dc59a2c
19 avril 2022
19 avril 2022
[K] [R], exerçait une activité d'achat, vente, négoce, entretien et réparation de jets ski, quads et vente de véhicules d'occasion.
Source officielle4ème chambre commerciale
6260f9336d9e13277d6e389a
20 avril 2022
20 avril 2022
AGENCE DU HAUT COUSERANS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ; Lieu dit [Adresse 5], [Adresse 6], Station de ski [Localité 1] Représentée
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007782109
27 juillet 1990
27 juillet 1990
à la suite d'une avalanche, le 7 avril 1976, dans le Massif du Taillefer, alors qu'ils effectuaient, avec une section du 6ème bataillon de chasseurs alpins à laquelle ils appartenaient, une sortie à ski
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007679492
22 octobre 1982
22 octobre 1982
décembre 1977 ; Considérant que par une décision en date du 12 mai 1978, le Conseil d'Etat statuant au contentieux a déclaré la commune de Besse-en-Chandesse entièrement responsable de l'accident de ski
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-83676
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Cour européenne, s'est prononcée en faveur de la requérante en interdisant la publication d'une photo montrant la requérante accompagnée de son mari dans une rue de St Moritz durant leurs vacances de ski
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027415946
15 mai 2013
15 mai 2013
d'intérêt local, avec en particulier de nombreuses chroniques et des magazines d'information relatifs à l'actualité locale culturelle, sociale et politique et un suivi intégral de la coupe du monde de ski
Source officielle1ère Chambre
670f58294ad0d5ee7d7e5abc
15 octobre 2024
15 octobre 2024
instance, Au visa principalement des motifs suivants : Il n'en résulte pas de préjudice pour la copropriété et donc pas d'atteinte aux droits des autres copropriétaires, l'installation du casier à ski
Source officiellePage 90 sur 251
Sowefunded Ocean skills
17/07/2026
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SKINMILK PRODUCTION
17/07/2026
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S.E.L.A.R.L. DE MEDECINS SKIPAMED
17/07/2026
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SKI INDOOR 4810 NIMES
17/07/2026
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SKI INDOOR 4810 NIMES
16/07/2026
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