2020, le comité social et économique d'établissement de la direction régionale Pyrénées et Landes de la société Enedis a sollicité qu'il soit enjoint à la société, à peine d'astreinte, d'engager le processus

Le 4 novembre 2013, l'enfant [J] [N], issue de ce processus, a été inscrite sur les registres de l'état civil comme étant née le 30 octobre 2013 de Mme [N]. 3.

Le 4 novembre 2013, l'enfant [U] [Z], issue de ce processus, a été inscrite sur les registres de l'état civil comme étant née le 30 octobre 2013 de Mme [Z]. 3.

ressort du procès-verbal d'audition de Mme Nicole Y..., représentant légal du collège Pierre Mendès France, du 2 juin 2004, que "chaque salle de technologie ( ) (a) une clé spécifique que détient le professeur

d'emprisonnement assortie du sursis et au paiement d'une amende de 1 000 euros ; "aux motifs qu'il était établi qu'après que Stéphanie Y..., devant tous les élèves de la classe, avait déclaré à son professeur

surtout, concluent que les fractures coronaires des trois dents n'ont pu être occasionnées par un coup de poing mais, de manière hautement probable ou quasi certaine, selon la contre-expertise du professeur

adressées par X... à Y... qui comportent des passages faisant référence aux expériences sexuelles déjà vécues par la mineure, à ses désirs, ainsi qu'à l'ambiguïté de ses rapports avec son ancien professeur

l'article incriminé doivent répondre pénalement de toutes diffamations commises dans cet article ; "2 ) alors que la demande de la sanction disciplinaire de la révocation à l'égard de Bruno X..., professeur

précisaient le nom de la plante concernée et l'indication de ses vertus traditionnelles sur les fonctions du corps humain" ; "2) alors que le demandeur se prévalait également d'une expertise du professeur

premiers juges que le demandeur a toujours nié de façon constante tout usage ou trafic de drogue ; qu'il produit de nombreuses attestations faisant état de ses qualités professionnelles en tant que professeur

procédure judiciaire ne peuvent constituer les manoeuvres frauduleuses de l'escroquerie que si ces allégations sont étayées par de faux documents ; que le demandeur rappelait, conformément à l'étude du professeur

experts pédopsychiatres commis par le juge d'instruction (le docteur Z... et le docteur A...) et les médecins sollicités sur la seule initiative de la mère et de la grand-mère d'Ashley (docteur B..., Professeur

route n'avait pas été favorisée directement par la prescription inadaptée d'un calmant, l' "Equanil 250", qui lui avait été administré non pas au coucher, comme il se devait et comme l'indiquait le professeur

moyens de preuve qui y sont invoqués ; qu'il faisait valoir que le caractère nouveau et inventif de son procédé avait été attesté par quatre experts qu'il avait consultés, un artiste verrier, un professeur

puis implicite de sa demande de mise à disposition et de sa candidature sur les postes sur lesquels elle avait postulé est erroné dès lors qu'elle a son CIMM en Polynésie française ; - étant professeur

Mme A, qui a été admise à la session 2020 du concours d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel, discipline hôtellerie restauration option techniques culinaires, a été, à compter du 1er septembre

Ayant obtenu le diplôme national supérieur professionnel de danseur et le diplôme d'Etat de professeur de danse, elle s'est vu délivrer le 10 octobre 2017 un titre de séjour portant la mention " passeport

Mme C, professeure certifiée depuis le 1er septembre 2004, a été affectée au lycée François Mauriac à Bordeaux où elle exerce les fonctions de professeur de sciences de la vie et de la terre depuis la