Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0130JUD001926992
30 janvier 2001
30 janvier 2001
Le gouvernement turc (« le Gouvernement ») est représenté par son agent. 3.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0901DEC001600010
1 septembre 2015
1 septembre 2015
née en 1980 et résidant à Chişinău Anatolie BÎZGU Cour suprême de justice, du 1 er octobre 2014 Article 6 § 1 de la Convention et article 1 du Protocole n o 1 9711/15 09/02/2015 Tatiana TURCANU
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0920JUD005710300
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Le gouvernement turc (« le Gouvernement ») est représenté par son agent. 3. Le 27 février 2006, la Cour a décidé de communiquer la requête au Gouvernement.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1991:1209DEC001572089
9 décembre 1991
9 décembre 1991
In 1979 a dispute arose between the applicant and his employer, a company producing motors and turbines, concerning the compensation due for the invention of a steering mechanism which was patented
Source officiellePôle social
6983b584cdc6046d47eee604
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Dans la salle des machines des navires en construction c'était comme dans une fourmilière, moteurs, turbines et autres pieces mécaniques contenant de l'amiante ou protégés par des toiles d'amiante étaient
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0524DEC001158403
24 mai 2007
24 mai 2007
Le gouvernement turc (« le Gouvernement ») n’a pas désigné d’agent aux fins de la procédure devant la Cour. A.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6870a3212e3e3b1864ce22ac
24 janvier 2024
24 janvier 2024
secteurs d'activité où des opportunités de croissance étaient envisageables comme celui de l'énergie (conception et fabrication de produits tels que capteurs spécialisés pour surveiller à distance les turbines
Source officielleChambre A - Civile
6864c20b31953a33f9365f1b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
correspondantes la présence d'huile dans le manchon d'amenée de l'air compressé aux refroidisseurs, qualifiée d'anormale par l'expert « dans la mesure où il peut être retenu une fuite à l'axe reliant la turbine
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2500317_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Enfin, si les associations requérantes mettent en avant, dans la présente instance, la possibilité d'équiper des ouvrages existants et en particulier de turbiner le réseau d'eau potable de la Raillère,
Source officielle1ère chambre
DTA_2301072_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
logements individuels avec jardins privatifs, parkings et espaces communs, sur un terrain cadastré section E n° 1231, situé lieudit " Umbrione ", à proximité du cours d'eau Figareto, dénommé Pietre Turchine
Source officielle1ère chambre
DTA_2401803_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
une fois par semaine minimum, et comporte un contrôle visuel des parements amont et aval du seuil, un contrôle visuel du pied du seuil, un contrôle visuel de la conduite forcée et un contrôle de la turbine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6160964641ad74d62c181863
27 juin 2013
27 juin 2013
engagé à compter du 20 avril 1998 en qualité de soudeur chaudronnier par la société MIXEL S.A., spécialisée dans l'étude et la réalisation d'appareils de mélange, telles notamment les hélices et les turbines
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00708_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Il était également amené à enlever les calorifugeages amiantés des groupes de turbines pour accéder à ces équipements.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00247_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Si la société pétitionnaire se prévaut de ce qu’une mesure de compensation est envisagée, qui concerne la restitution des eaux turbinées dans un bras du gave de Cauterêts, visant à compenser la destruction
Source officielle6ème chambre
DTA_1800863_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
prestations, le groupement ne saurait solliciter le règlement d'une somme excédant 299 047, 84 euros ; faute d'avoir formulé une demande de règlement dans les délais requis, les sociétés Asten, Ghini, MAVB, Turchi
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00843
28 juin 2023
28 juin 2023
Pauthe, Turcey, de Lamy, conseillers de la chambre, Mme Fouquet, M. Gillis, Mme Chafaï, conseillers référendaires, M. Bougy, avocat général, et M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00842
28 juin 2023
28 juin 2023
Pauthe, Turcey, de Lamy, conseillers de la chambre, Mme Fouquet, M. Gillis, Mme Chafaï, conseillers référendaires, M. Bougy, avocat général, et M.
Source officiellecr
613725c6cd580146774206c6
18 mai 1998
18 mai 1998
coût retenu par l'expert de 43 309, 39 francs; que Anne-Catherine Y... sollicite 77 494 francs; qu'il convient de constater qu'elle ne présente qu'un devis avec adaptation sur un espace Cyclade turbo
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1121JUD001622405
21 novembre 2017
21 novembre 2017
The Court will examine each of the applicant company’s statements in turn. 47.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-245311
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Türkiye 31/03/2021 Hasan AÇIKGÖZ 1980 Kocaeli Turkish 34. 18711/21 Turhan v. Türkiye 07/04/2021 Mehmet TURHAN 1983 Ordu Turkish 35. 18724/21 Çelebi v.
Source officiellePage 90 sur 100