Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2103333_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
déclaration préalable de travaux qu'elle a déposée, le 20 juillet précédent, en vue d'installer trois antennes relais de téléphonie mobile supplémentaires sur le toit d'un bâtiment situé 2, avenue Elsa Triolet
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2302982_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
TRIOLET La République mande et ordonne au ministre de l’action et des comptes publics en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2101529_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
TRIOLET La République mande et ordonne au ministre chargé de l'éducation en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2202417_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
La présidente de la 3ème chambre TRIOLET La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Atlantiques en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2600298_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Triơlet pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 922-1 à L. 922-3 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2503490_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Triơlet pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 922-1 à L. 922-3 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
66ab2526ba731fad7dd3551c
31 juillet 2024
31 juillet 2024
GRAND FONTENAY, représentée par la société NHOOD SERVICES FRANCE, anciennement dénommée TRIMOGEST, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le n°534 886 411, [Adresse
Source officielleService des référés
6699737407d408f8d4c2e9d8
18 juillet 2024
18 juillet 2024
judiciaire de SAINT-ETIENNE, saisi par Madame [D] [K] dans un litige l'opposant à la SA ALLIANZ IARD, la SARL FORISSIER, la SASU D'OR ET CARRELAGE, la SA AXA FRANCE, la SARL BTMA, la SASU TBS, la SAS TRIMELEC
Source officielleciv1
61372352cd58014677408451
29 juin 1999
29 juin 1999
Y..., avocat associé de la SCP Triplet, a sollicité la fixation des honoraires lui restant dus par M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6260f94d6d9e13277d6e3928
20 avril 2022
20 avril 2022
- Juge aux affaires familiales de PARIS - RG n° 19/36952 APPELANTE Madame [W] [M] [I] née le 07 Novembre 1976 à [Localité 6] - RUSSIE [Adresse 3] - RUSSIE représentée par Me Jacques TREMOLET
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
êt de Grande Chambre Depallec/France
ECLI:CEDH:002-1078
29 mars 2010
29 mars 2010
text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 128 Mars 2010 Brosset-Triboulet
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
êt de Grande Chambre Brosset-Triboulet et autresc/France
ECLI:CEDH:002-1076
29 mars 2010
29 mars 2010
des propriétaires et sans indemnisation, une maison régulièrement acquise mais située sur le domaine public maritime: non-violation [Ce résumé concerne également l’arrêt de Grande Chambre Brosset-Triboulet
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100870
6 octobre 2010
6 octobre 2010
d'Y... a été raturé et remplacé par celui de X..., il relève également que l'appelant a été légitimé par le mariage de l'auteur de la reconnaissance paternelle avec sa mère, célébré le 5 mars 1977 à Trémolat
Source officielle3ème Chambre
DTA_2502052_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Délibéré après l'audience du 17 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2504061_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Délibéré après l'audience du 26 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304298_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 31 août 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, Mme Frapolli, première conseillère.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2301110_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Délibéré après l'audience du 28 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2301207_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Délibéré après l’audience du 18 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2505119_20250812
12 août 2025
12 août 2025
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2401753_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Délibéré après l’audience du 28 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.
Source officiellePage 90 sur 116
SCM KINES TRIMOLET
21/03/2019
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TRIMOLET, Florence, Liliane, MERIGEAU
10/11/2013
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TRIMOLET, Edith
29/03/2011
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IDEALE SELECTION, TRIMOLET, Edith
15/12/2010
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