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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01226

Cassation

21 septembre 2021

21 septembre 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M. [O] [E], et les conclusions de M.

Source officielle

Page 90 sur 1676

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TJ

REFERES 2ème Section

662fe0cbb89538338ecdccf0

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

BLAU, avocat au barreau de BORDEAUX, Maître Bruno THORRIGNAC, avocat au barreau de PARIS DÉFENDERESSE La société APPROSUD ENVIRONNEMENT Exerçant sous l’enseigne ALLIANTZ SASU dont le siège social est

Source officielle
CA

Chambre 4 A

62f73e7643b00e05d4fac702

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

 THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6524ea0b0188778318399657

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

La société Lune de Miel estime que, ayant payé Thomas Cook de la totalité du prix du voyage réservé par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200898

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

Sur le rapport de Mme Bohnert, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de Mme F..., de Me Occhipinti, avocat de la société A7

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007834138

Admin. suprême

27 janvier 1993

27 janvier 1993

Thomas X..., demeurant ... (L-1449) ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2310600_20230810

Administratif

10 août 2023

10 août 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 7 août 2023 à 10 heures : - Le rapport de Mme Thomas, juge des référés, - les observations de Me Nguiyan, avocat du requérant, qui

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:450545.20211014

Admin. suprême

14 octobre 2021

14 octobre 2021

Thomas Janicot, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452645.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Thomas Janicot, maître des requêtes, - les conclusions de M. Laurent Cytermann, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452287.20211014

Admin. suprême

14 octobre 2021

14 octobre 2021

Thomas Janicot, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c846bd3db21cbdd84c5c

Appel

25 janvier 1999

25 janvier 1999

THOMAS Débats: A l'audience publique du 07 Décembre 1998 . Les parties ont été avisées de la date à laquelle l'arrêt serait rendu.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:494871.20241212

Admin. suprême

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453129.20211118

Admin. suprême

18 novembre 2021

18 novembre 2021

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Christelle Thomas, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 18 novembre 2021.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

68e88b783ea43407b9fbb74c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

STTE [Adresse 6] [Localité 13] ayant pour avocat Me Naïma AHMED-AMMAR, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Première Chambre

65df8cf27683235322af60db

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

: 51, Me Thomas AMICO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 513 DEFENDEURS : [K] [N] représenté par Maître Philippe RAOULT de la SELARL RAOULT PHILIPPE, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c687

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

MANIL, avocats au barreau des ARDENNES INTIMES : Monsieur Abdelfatah Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2fb

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de Madame Maryline X... épouse Y..., en remplacement de Maître Bernard MORANGE préalablement désigné ... 51100 REIMS COMPARANT, concluant par la SCP THOMA

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01116

Cassation

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Thomas M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909c6

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Thomas X... né le 15 Février 1978 à PARIS (75020) ... 20129 BASTELICACCIA assisté de Me Marie Mathilde PIETRI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Laetitia Lydie Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

67ecc7c98e074ba02f40a2d7

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

par Me Thomas ALHO ANTUNES, avocat au barreau de PARIS, toque : C0045 S.A.R.L.

Source officielle