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2 504 résultats pour « Piazza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00169_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

boulangerie-viennoiserie-pâtisserie-traiteur, était menacée compte tenu de la diminution de son résultat d'exploitation, de la perte de clients et de volume produits, de l'absence de client permettant le maintien de l'activité de pizza

Source officielle

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CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00176_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

boulangerie-viennoiserie-pâtisserie-traiteur, était menacée compte tenu de la diminution de son résultat d'exploitation, de la perte de clients et de volume produits, de l'absence de client permettant le maintien de l'activité de pizza

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00177_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

boulangerie-viennoiserie-pâtisserie-traiteur, était menacée compte tenu de la diminution de son résultat d'exploitation, de la perte de clients et de volume produits, de l'absence de client permettant le maintien de l'activité de pizza

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00178_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

boulangerie-viennoiserie-pâtisserie-traiteur, était menacée compte tenu de la diminution de son résultat d'exploitation, de la perte de clients et de volume produits, de l'absence de client permettant le maintien de l'activité de pizza

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00180_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

boulangerie-viennoiserie-pâtisserie-traiteur, était menacée compte tenu de la diminution de son résultat d'exploitation, de la perte de clients et de volume produits, de l'absence de client permettant le maintien de l'activité de pizza

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00181_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

boulangerie-viennoiserie-pâtisserie-traiteur, était menacée compte tenu de la diminution de son résultat d'exploitation, de la perte de clients et de volume produits, de l'absence de client permettant le maintien de l'activité de pizza

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00182_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

boulangerie-viennoiserie-pâtisserie-traiteur, était menacée compte tenu de la diminution de son résultat d'exploitation, de la perte de clients et de volume produits, de l'absence de client permettant le maintien de l'activité de pizza

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2309046_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

B, qui exploite la société Pizza Tony, a fait l'objet d'un contrôle par les services de l'inspection du travail, lesquels ont constaté l'emploi d'un ressortissant algérien démuni de titre l'autorisant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110247

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

[P], à faire effectuer des travaux dans ce local indivis aux fins de pouvoir y exercer une activité de vente de pizzas et crêperie ; Mais qu'un indivisaire agissant seul ne peut prendre que des mesures

Source officielle
CA

Chambre sociale

6870a17b5b6604a26aae88b9

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Au titre de la charge de la preuve qui lui incombe, la société [P] expose que : - cet avertissement porte sur des erreurs de caisse établies par les fiches de vente des pizzas établies par M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301161

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

fondé sur les rapports de l'expert et du sapiteur et d'ailleurs retenu par le tribunal, selon lequel le risque d'incendie n'avait été diagnostiqué que pour l'usage d'évacuation des fumées de fours à pizzas

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69eb44fecdc6046d475d5aa1

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

commerce de Tours sous le numéro : B 934770389 (2024B01926), ayant comme activité : restauration rapide sans alcool, Vente à emporter et sur place de sandwichs de toute nature chaud et froid, Salades, Pizzas

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1117DEC000938715

Admin. suprême

17 novembre 2015

17 novembre 2015

cellule pour se promener à l’extérieur, que la lumière tant artificielle que naturelle étaient pratiquement inexistante et qu’elle ne recevaient que 5,87 euros par jour pour acheter des sandwichs ou des pizzas

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dada9acdc6046d47ee27f9

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le 4 novembre 2024, la société TRADER SERVICES a livré à la société DG RESTAURATION des boîtes à pizza et autres produits qu'elle lui avait commandés.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db9d07cdc6046d47fb05a9

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

une procédure de liquidation judiciaire simplifiée prévue par les articles L.641-2 et suivants du code de commerce à l'égard de : Sàrl DPH2 [Localité 1] [Adresse 2] Activité : Fabrication et vente de pizza

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e88654cdc6046d471c64cd

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Charente-Maritime, le débiteur identifié ci-dessous a été assigné en liquidation judiciaire : SAS FRANCE DONER [Adresse 2] Activité : restauration de type traditionnel et rapide, kebab, crêpe, glace, pizza

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c34c21cdc6046d47d72cde

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Julie GASCHARD, Greffier assermenté, JUGEMENT LES FAITS ET LA PROCEDURE La société, [E],'[M] SARL développait une activité de restauration rapide, préparation et vente, sur place ou à emporter, de pizzas

Source officielle
CA

Rétention Administrative

665968d3378099000886561f

Appel

20 janvier 2024

20 janvier 2024

Je travaille dans la cuisine, la pizza en Corse. Je travaille à droite à gauche. Je n'ai jamais eu de problème, jamais arrêté. Au début, je n'avais pas d'adresse.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a0bc3c0cdc6046d4723b356

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Restauration traditionnelle, vente à emporter, livraison de plats, traiteur, café, glaces, salon de thé, crêperie, pâtisserie, gaufres, pizzas – connu sous l'enseigne La crêpe dorée, immatriculée sous

Source officielle
TJ

Surendettement

68780170fd93c2d1757fed42

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

comparante, ni représentée EDF Service client Chez [30] [Adresse 4] [Localité 7] non comparante, ni représentée [19] Service Surendettement [Adresse 3] [Localité 11] non comparante, ni représentée PIZZA

Source officielle