Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0323DEC005297212
23 mars 2023
23 mars 2023
s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 52972/12 Koen
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8faf8
15 février 2012
15 février 2012
* ** FAITS ET PROCÉDURE Marie X... a été sélectionnée par la société anonyme Adventure Line Productions (en abrégé ALP) pour participer au tournage de l'émission Koh Lanta saison 2006 diffusée
Source officiellecr
61372577cd5801467741dfe7
3 janvier 1996
3 janvier 1996
Koh KIEON pour vols et dégradations, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur la recevabilité du pourvoi : Attendu que l'arrêt
Source officielle1ère B
69dc8d10cdc6046d470e399d
5 janvier 2026
5 janvier 2026
ET : * La SCI LES TERRASSES D'AUBERVILLIERS ayant son siège social [Adresse 2], * La SAS ELGEA ayant son siège social [Adresse 2], Défenderesse comparante par AARPI NKA AVOCATS, représentée par Me KOHEN
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2201785_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Kohler, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2203790_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Kohler, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2301432_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Kohler La République mande et ordonne au préfet de Meurthe-et-Moselle en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleChambre 1-1
6451fabe48616ed0f8cd4e9c
2 mai 2023
2 mai 2023
: MME LA PROCUREURE GÉNÉRALE MONSIEUR LE SYNDIC RÉGIONAL DU CONSEIL RÉGIONAL DES NOTAIRES DE LA COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE, 1 CCC pour : Me [L] [O] Me Agnès ERMENEUX Me Alexandre DE KONN
Source officielleJuge de l'Exécution
67ed8cd7da9e15c5131fe3e8
1 avril 2025
1 avril 2025
] non comparante, représentée par Maître Ahmed ANTRI-BOUZAR, barreau de Paris (E 1477) ET PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [P] [S] [Adresse 2] [Localité 1] non comparant, représentée Maître Reda KOHEN
Source officielle4ème Chambre
DTA_2510037_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
C..., représentée par Me Korn, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 10 mars 2025 par lequel la préfète de l’Isère lui a fait obligation de quitter le territoire français dans un délai de
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2301105_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kohler, - et les observations de Me Champy, représentant M. et Mme C.
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2301106_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kohler, - et les observations de Me Champy, représentant M. et Mme C.
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2301428_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Le rapport de Mme Kohler a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2301882_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Kohler, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Source officielleJuge des référés
DCA_26NC00956_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
La présidente de la cour administrative d’appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, comme juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2203103_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Le rapport de Mme Kohler a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2203104_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Le rapport de Mme Kohler a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2203207_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kohler, magistrate désignée, - et les observations de Me Duprat, substituant Me Pereira, représentant M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2203208_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kohler, magistrate désignée, - et les observations de Me Duprat, substituant Me Pereira, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2604228_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
B..., représenté par Me Korn, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 14 avril 2026 par lequel la préfète du Rhône a
Source officiellePage 90 sur 203