CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 568 résultats pour « Guilbert »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2003343_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Taormina, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2023. La rapporteure, signé D.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2003344_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Taormina, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2023. La rapporteure, signé D.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2003346_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Taormina, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2023. La rapporteure, signé D.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2003349_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Taormina, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2023. La rapporteure, signé D.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1901382_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 10 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1904859_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 22 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, conseillère.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203229_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 4 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, conseillère.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2101055_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 4 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, conseillère.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2106515_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juillet 2024. La rapporteure, signé D.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2206109_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Délibéré après l'audience du 28 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2103165_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Taormina, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 janvier 2024. La rapporteure, signé D.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2102190_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juillet 2024. Le président-rapporteur signé P.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2102205_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2024. La rapporteure, signé D.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2104043_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2024. La rapporteure, signé D.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2104365_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Délibéré après l'audience du 21 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2403287_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 29 avril 2025 : - le rapport de Mme Gazeau, - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteur publique, - et les observations de Me de Premare, substituant

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2403539_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Soli, président-rapporteur, Mme Gazeau, conseillère, Mme Guilbert, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

659e4907553798000884737a

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

SAS Native Immobilier la somme de 1 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - l'a condamné aux dépens, - a rejeté la demande de distraction des dépens au profit de Maître Guilbaut

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2008278_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Par des mémoires en observations enregistrés les 2 avril et 21 octobre 2021, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la commune de Mencas, représentée par Me Guilbeau, conclut au rejet de la requête et

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

N RONDEAU 44933 NANTES CEDEX 9 non comparante, ni représentéec/DEFENDEUR

65b7fa4e858823c56e0cfce7

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

DEFENDEUR Monsieur [V] [Y] né le 11 Avril 1952 à SAO PAULO (BRÉSIL) Avenue Santa Teresa Di Riva La Cigoulette - Bât C 13710 FUVEAU représenté par Maître Thomas D’JOURNO de la SELARL PROVANSAL D’JOURNO GUILLET

Source officielle

Page 90 sur 179

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 357 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

RUE GUILBERT

SIREN 978682953Greffe du Tribunal de Commerce de caen

14/07/2026

Voir →

Créations

GUILBERT, Jonathan, Omer, Rene

SIREN 802293464Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

14/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

PHARMACIE DES DENTELLIÈRES, GUILBERT, Edith Thérèse Hélène Alice, DEVEY

SIREN 105566418Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 30/06/2026 enregistré au Boulogne sur Mer 1 le 30/06/2026 sous le numéro 2026 00021194 réf 6204P04 2026A00684 Adresse de l'ancien propriétaire: 1187 Route d'Escalles 62231 Peuplingues

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

NOUVELLE SOCIETE GUILBERT

SIREN 409081700Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALAIN GUILBERT CONSEILS

SIREN 383403912Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

10/07/2026

Voir →