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1 950 résultats pour « Doceul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

68e1fb83364b3ebed3bf0620

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Ainsi, l'originalité du bijou n°1 se caractérise par le contraste entre la douceur du cabochon et l'aspect brut de la partie métallique dont les aspérités rappellent la structure d'un labyrinthe, celle

Source officielle

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CA

Ch. Sociale -Section B

6867689ddd25744ff781d515

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Pour le surplus relativement à ces conditions du retour de la salariée, l'employeur procède par simple affirmation en indiquant avoir organisé celui-ci pour une reprise « en douceur » sans en justifier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10649

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

En conclusion, il ne ressort pas de tout ce que j'ai entendu une situation ou l'éducatrice concernée serait maltraitante vis à vis des enfants, mais des situations ou la relation manque de douceur."

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03447

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

X... a formellement contesté, sauf pour l'un de ses chefs de chantier ou conducteurs de travaux à contrôler la bonne exécution des travaux en tant que donneur d'ordre ; que lors de la confrontation, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01827

Cassation

13 juin 2017

13 juin 2017

Z... apparaissait en conséquence comme pouvant être le donneur d'ordre voire l'exécutant de l'homicide au préjudice de Nadir Chenina ; que les premières investigations menées auprès des proches du défunt

Source officielle
CC

cr

6137262bcd580146774237c1

Cassation

24 septembre 2002

24 septembre 2002

recrutement de Frédéric I... pour ne pas s'être assuré des compétences que celui-ci devait nécessairement avoir pour diriger un tel chantier ; que l'expert M... soulignait que le mode opératoire du donneur

Source officielle
CC

cr

61372643cd5801467742431d

Cassation

8 septembre 2004

8 septembre 2004

contractaient ; au surplus, alors qu'ils reconnaissaient l'aspect particulièrement porteur de l'argument du rachat, ces commerciaux reconnus ne peuvent se retrancher derrière une simple consigne de leur donneur

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:0926JUD002561394

Admin. suprême

26 septembre 1997

26 septembre 1997

Dobelle , Deputy Director of Legal Affairs,     Ministry of Foreign Affairs,   Agent , Mr   J.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0122JUD003593910

Admin. suprême

22 janvier 2013

22 janvier 2013

2002 the Social Assistance Authority issued a referral for the applicant to receive social care services in the Īle State Social and Psychological Rehabilitation Centre which was located 20 km from Dobele

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:0627JUD003097996

Admin. suprême

27 juin 2000

27 juin 2000

Dobelle , Deputy Director     of Legal Affairs, Ministry of Foreign Affairs,   Agent , Mr   P.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2004:267

CJUE

29 avril 2004

29 avril 2004

#Verzoek om prejudiciële beslissing - Uitlegging van Zesde BTW-richtlijn - Recht op aftrek van reeds betaalde BTW door Vorgründungsgesellschaft (vennootschap naar burgerlijk recht met als doel voorbereiding

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911df

Appel

25 février 2014

25 février 2014

du nombre de vendeuses placées sous l'autorité de Mme X..., au défaut de commodités de ce kiosque, aurait été guidée par le souci de l'employeur d'assurer à sa salariée une reprise du travail " en douceur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100771

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

c'est bien le refus de Monsieur R... de suivre la politique du groupe – de favoriser des liens avec l'associé partant en lui confiant des missions en indépendant permettant de favoriser la passation en douceur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68df5a3521a269c127203a46

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

du contrat de travail a au final engendré beaucoup de stress inutile pour la personne concernée et a coûté beaucoup plus cher à l'Entreprise alors que le processus aurait pu être géré avec plus de douceur

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d63081a7b805de12b724

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Monsieur [B], également stagiaire souligne que les formateurs avaient insisté sur « la nécessité d'approcher en douceur le corps de l'autre en prenant un premier contact par un toucher bienveillant juste

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

642d14b0cb8fa004f57da271

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Cette équipe renforcée devait conduire à une transition en douceur et une mutation réussie sur la nouvelle usine.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66b30df82f025c562a9888ab

Appel

6 août 2024

6 août 2024

Le docetur [D] pour sa part a évalué ce taux à 20% tenant compte d'une perte de sensibilité au niveau de la lèvre qui n'avait pas été prise en compte.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69731adecdc6046d4763d64f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

bienveillance et la communauté, sentiments particulièrement recherchés dans le secteur des services à la personne', et que 'la couleur orange renforce cette évocation en y associant des émotions positives de douceur

Source officielle
CA

11e chambre

5fca24e20b709516db1d3881

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

[L] a répondu : « Belle douceur pour m'endormir ».

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2307847_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Cette dernière, désormais docteure en médecine, a, dans le cadre de sa spécialisation en médecine du travail, réalisé son stage depuis le 1er novembre 2023 au SDIS de l'Isère.

Source officielle