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3 909 résultats pour « Dioque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 1

DTA_2101299_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

silure qui n'a pas eu lieu en 2019, l'exposition canine internationale ; les concours d'animaux de boucherie charolais, l'élection de miss Auvergne, l'évènement Montluçon rétro Bourse, le festival du disque

Source officielle

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

FAMILLE DIOQUE

SIREN 489265488GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

25/07/2019

Voir →

Immatriculations

FAMILLE DIOQUE

SIREN 489265488GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

05/05/2019

Voir →

Modifications diverses

FAMILLE DIOQUE

SIREN 489265488GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

23/03/2016

Voir →

CA

Chambre sociale-2ème sect

651fa56ec601f083189917a1

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

- Sur le grief relatif à l'absence de dépôt quotidien des cartes ou disques de conduite. La S.A.S COLAS reproche à M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68fb978011af6ba0065f3b91

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Le salarié ajoute que certaines synthèses d'activité établies par l'employeur apparaissent comme incompréhensibles et non-fondées sur les disques chronotachygraphes, qui n'ont pas tous été produits.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0724JUD000674903

Admin. suprême

24 juillet 2007

24 juillet 2007

Ce poème fut interprété par le chanteur Adnan Şenses, dépendant des maisons de disque «   Raks Müzik   » et «   Marş Müzik   », sans avoir obtenu l’accord de l’auteur du poème. 6.

Source officielle
CA

4e chambre civile

62cfb217548bc59fcf4f0f86

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

En l'espèce, il ressort du rapport d'expertise judiciaire qui est clair, circonstancié, précis et complet, que la cause du défaut constaté est la rupture du disque ondulé 3°/5° (disque de poussée) et que

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

652f78f6b053208318995aa5

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

intimée et le nombre de licenciements prononcés démontre une volonté de réduire de manière drastique les effectifs, - la réalité des griefs reprochés n'est pas rapportée, les mentions portées sur le disque

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64acf38f03c09105db6c040a

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

tendinopathie épaule droite' et la prise en charge des arrêts subséquents, - débouté la SASU [5] de sa demande d'inopposabilité de la pathologie du 5 juillet 2018 ' arthrose cervicale avec écrasement des disques

Source officielle
TJ

JCTX CIVIL - 10 000€

69d9830ecdc6046d47d2903a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

cours de laquelle de nombreux défauts ont été constatés, portant notamment sur : - [Localité 1] arrière, - [Localité 2] inférieur avant gauche, - Crémaillère de direction, - Catalyseur et silencieux, - Disques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2402635_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

HYDRAULIQUE, qui intervenait vraisemblablement en qualité de sous-traitante de la société SOGEA CA, de la societe CEREG TERRITOIRE et de la société MITA WATER TECHNOLOGIES SRL fournisseur du filtre à disques

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00027

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

réalisés par le salarié, il appartient cependant à ce dernier de fournir préalablement au juge des éléments de nature à étayer sa demande ; qu'en l'espèce, Monsieur Ludovic Z... produit aux débats les disques

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200403

Cassation

21 mars 2019

21 mars 2019

Par ailleurs, la mission qui autorisait les « huissiers instrumentaires avec l'aide de tel expert qualifié en informatique, à prendre deux copies intégrales du disque dur des ordinateurs utilisés par la

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200055

Cassation

14 janvier 2021

14 janvier 2021

SECOND MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir ordonné la communication de la copie des disques durs séquestrés en l'étude de l'huissier de justice à la suite des opérations du 16

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

61609a5154c6ec55cf7101f2

Appel

4 mars 2014

4 mars 2014

L'analyse du disque dur de l'ordinateur par le cabinet KROLL, spécialisé en expertise informatique et missionné par l'association, a alors révélé plusieurs centaines de fréquentations de sites pornographiques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd9357f

Appel

3 octobre 2016

3 octobre 2016

L'examen des disques fait apparaître des dysfonctionnements qui sont la preuve de votre volonté de contourner à votre profit personnel la réglementation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00091

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

X... fonde sa demande sur des tableaux de calcul établis à partir des synthèses d'activité éditées par la société Transports Lahaye à partir des disques de contrôlographe ; que la société fait valoir la

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200580

Cassation

3 avril 2014

3 avril 2014

lombosciatiques exacerbées, sous forme de lombalgies prédominantes avec pseudo sciatiques bilatérales et douleurs médianes irradiant vers sillon inter fessier» ; qu'il évoque également une altération du disque

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00577

Cassation

3 juin 2014

3 juin 2014

représentant les lettres B, O, K, O (en majuscule) ; que le "B" et le "K" sont de couleur noire, que le premier "O" est constitué par un cercle fin et orange, tandis que le second est figuré par un disque

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00960

Cassation

12 mai 2010

12 mai 2010

X... d'avoir intégralement vidé le disque dur de l'ordinateur dont le salarié se servait à titre professionnel et dont l'employeur déduisait une volonté de masquer les irrégularités qu'il avait commises

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008179609

Admin. suprême

17 mars 2004

17 mars 2004

l'autre de 1 000 m2, trois moyennes surfaces de distribution spécialisées dans la commercialisation d'articles de culture et loisirs, à savoir un magasin de 1 700 m2 consacré à la vente de livres et de disques

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02110_20250512

Admin. Appel

12 mai 2025

12 mai 2025

Toutefois, les rapports relatifs aux investigations réalisées sur le disque dur de cet ordinateur et sur le disque dur externe localisé dans le coffre-fort de la buanderie de son domicile ont en réalité

Source officielle