Y... a manifesté un comportement inadapté au plan des relations verbales et de son attitude psychologique auprès de sa femme..." et aussi : "jusqu'au transfert au centre spécialisé de Château Rauzé de

l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de tromperie sur les qualités substantielles d'une marchandise ; "aux motifs qu'il est constant que, le 14 janvier 1987, un incendie s'est déclaré au Château

gendarme Hachaguer ayant effectué une prise de sang sur le corps de la victime peu après son arrivée à la morgue, a déclaré "j'ai constaté que la victime présentait un hématome à la tête au niveau du cuir chevelu

d'affaires provenant des jeux et appareils automatiques déclarés, objet du contrôle ; que l'administration fiscale verse contradictoirement aux débats un document délivré par la recette des impôts du Château

confirmé le non-lieu ; "aux motifs que " par courrier du 24 avril 2001 reçu le 15 mai à l'instruction, Roland X... déposait plainte avec constitution de partie civile contre Me Y... , notaire à Château-du-Loir

fin, et qu'en conséquence, ladite procédure est régulière et dénuée de toute nullité ; "aux motifs que "la chambre d'accusation a, par son arrêt du 22 mars 1990 : ""- d'une part, rappelé dans son chapeau

PROPRIETAIRE DU LOGEMENT QU'IL LOUE A SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX, ... D'UN CERTIFICAT ETABLI LE 15 JUIN 1977 PAR LE RECEVEUR LOCAL DES IMPOTS ATTESTANT QUE LE SIEUR Y...

PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu le jugement rendu le 4 octobre 2007 par le Tribunal de Grande Instance de NARBONNE, qui a débouté la SCI LE CHAPITRE LE CHATEAU de ses demandes et l'a condamnée

Sur les deux moyens, réunis : Attendu que les époux X... font grief à l'arrêt attaqué (Nîmes, 16 mai 1991) d'accueillir l'action intentée par la société Château Talaud en modification de l'assiette

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 avril 1985) que la société Service Terrains a acquis par voie d'adjudication une propriété dite "Château d'Hérouville" dans laquelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile du "Château des Vaux", dont le siège social est Val

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Bois et château de Roquefort n'est pas admis.

Ledit courrier a bien été réceptionné par la société CHATEAU SAINT [Localité 1] le 3 avril 2025, toutefois sans réaction de la société CHATEAU SAINT [Localité 1].

et de son parc situé sur le territoire de la commune ainsi que les travaux d'aménagement du château et de son environnement et l'aménagement d'une nouvelle mairie au sein du château, 2°) rejeté sa demande

La société Côte basque est propriétaire du château Boulart, transformé en hôtel et situé à Biarritz.

A, - et les observations de Me Gallo, représentant la commune de Neauphle-le-Château. Considérant ce qui suit : 1. M.

Dans ses dernières conclusions notifiées par voie électronique le 11 mars 2022, la société Château Euphorie W.L.L précise qu'elle vient aux droits et obligations de la sarl Château Euphorie en vertu d'une

X..., engagé le 1er février 2002 par la société Château Lapoujade en qualité de gardien et employé de maison, a été licencié le 27 avril 2007 ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief