Benjamin Y..., demeurant ..., en cassation de cinq jugements rendus le 18 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Rochefort (section activités diverses) au profit du Comité d'action et d'entraide

Benjamin F..., M. Pofatuura G..., M. Tehahetua H..., Mme Nora I..., Mme Teaviu I... et M.

Glenn, Benjamin C..., demeurant à Civray (Vienne), "L'Hermitage", 6 ) de Mme Marie-Madeleine X..., épouse E..., demeurant 22 Schuddebeurzeweg Westende (Belgique), défendeurs à la cassation ; Les

Benjamin X..., demeurant chez Altieri, via Sardegnia 21, 20121 Milan (Italie), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section B), au profit de la société L'Eolienne, dont le siège est chez la Société d'études juridiques fiscales financières (SEFFA), Galerie Benjamin

Benjamin Z..., 4°/ Mme Fanny Z..., demeurant tous quatre ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1994 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit de la société Foncière Paris

Benjamin E... Y..., demeurant tous trois PK 9 côté montagne à Mahina (Polynésie française), 6°/ de Mme Christine G...

: Sur le premier moyen, pris en ses deux branches et sur le second moyen : Attendu que par une décision du 8 septembre 2000 la commission d'éducation spéciale a octroyé à la mère du jeune Benjamin

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Madame Micheline BENJAMIN, Conseiller Madame BART Marie, Vice-Président placée

Ce magistrat a rendu compte des plaidoieries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Micheline BENJAMIN, Conseiller Madame BART Marie, Vice-Président

barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 janvier 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN

Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 novembre 2024 et 1er septembre 2025, la commune de Houdain, représentée par Me Benjamin Ingelaere, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge

Par un mémoire enregistré le 25 octobre 2023, la commune de Grimaud, représentée par la société Genesis Avocats agissant par Me Benjamin, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 août 2023, la commune de Grimaud représentée par la SELARL Genesis Avocats agissant par Me Benjamin, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de M

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 octobre 2022, Mme C A, représentée par Me Benjamin Ingelaere, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 31 décembre 2021, par laquelle

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 janvier 2024, Messieurs Alexandre et Benjamin Pernet-Coudrier, représentés par Me Thiry, demandent au tribunal : - d'annuler l'arrêté du

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Bouthors, avocat de M.

Benjamin Joly, conseiller référendaire à la chambre criminelle de la Cour de cassation. Sur le rapport de M. Samuel, conseiller, et les conclusions de M.