ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE ELECTIONS CSE – VOTE ELECTRONIQUE UES UNILIANS BIOGROUP – BIOGROUP AURA

Un accord relatif à la fermeture estivale 2024 du site de Moirans LCD au sein de l'établissement FLX AuRA

Accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2026 au sein de l’entreprise AURA AERO

ACCORD D’ADAPTATION RELATIF A LA PÉRIODICITÉ DES NÉGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2025 - 2029 AU SEIN DE L’ENTREPRISE AURA AERO

Avenant n°3 à l’accord relatif aux primes et accessoires au salaire des collaborateurs de BP AURA du 26/02/2026

Un accord relatif aux horaires atypiques au sein de l'établissement FLX AuRA de la société THALES AVS FRANCE SAS

sérieux ou abusif d'une déclaration de créance, seul le juge-commissaire ayant le pouvoir de statuer en matière d'admission de créances, ni différer sa décision jusqu'au jour où le juge-commissaire aura

tout processus consultatif des institutions représentatives du personnel de l'entreprise sur un projet de restructuration sur le périmètre de cet accord tant que l'organisation cible qui y est définie n'aura

24 OCTOBRE 2023 Arrêt n° SN/NB/NS Dossier N° RG 21/01456 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FUDV [K] [Z] / SAS KOESIO AURA venant aux droits de la S.A.S.U.

Accord collectif d’entreprise relatif au fonctionnement du Comité Social Economique CSE – UES UNILIANS BIOGROUP – BIOGROUP AURA

Un accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des Commissions locales au sein de l'établissement FLX AuRA THALES AVS FRANCE

Un accord relatif aux bornes horaires variables au sein de l'établissement FLX AuRA de la Société THALES AVS FRANCE SAS

pourra s'adjoindre tout spécialiste de son choix, - dire que l'expert donnera connaissance de ses conclusions aux parties et répondra à tous dires écrits de leur part formulés dans le délai qu'il leur aura

Avenant n°3 à l’accord relatif au régime de remboursement des frais de santé des salariés de BP AURA « Mutuelle » du 10/03/2025

ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE OBJECTIFS DE PROGRESSION DE L'INDEX EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES UES UNILIANS BIOGROUP - BIOGROUP AURA

Avenant n°4 à l’accord relatif au régime de remboursement des frais de santé des salariés de BP AURA « Mutuelle » du 26/02/2026

la voie d’accès à la copropriété et aura pour effet de faire disparaître l’un des deux accès ; - elle aura pour effet de modifier le raccordement aux réseaux de la copropriété Espace Nikaia ; - elle

N° 537 : il y a aura dans chaque paroisse un conseil pour les affaires économiques qui sera régi, en plus du droit universel, par les règles que l'évêque diocésain aura portées.