Dans son message du 15 octobre 2008, M.

rechercher "toute correspondance électronique en rapport avec les faits litigieux" et notamment l'ensemble des courriers électroniques adressés et reçus par [G] [U] à partir de sa messagerie

D’une part, le 25 février 2025, Bordeaux Métropole a adressé un message à la société Enedis en vue du dévoiement de ses réseaux sur l’avenue de la Libération à Ambarès-et-Lagrave.

Par un message Rpva du 16 mai 2018, elle a adressé une note en délibéré sur cette caducité.

COUR : L'affaire a été débattue le 13 juin 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Christine DA LUZ, Présidente de chambre Mme Corinne JACQUEMIN LAGACHE, Conseillère Mme Anne

Par message transmis le 14 avril 2025 et requête enregistrée le lendemain au greffe, Bordeaux Métropole a sollicité la rectification d'une erreur matérielle affectant l'arrêt du 27 mars 2025 dans le calcul

conformément aux dispositions de l'article 785 du Code de procédure civile devant la Cour composée de : Madame Françoise COCCHIELLO, Président, rédacteur Mme Marie-Aleth TRAPET, Conseillère Madame Anne

Il peut être ajouté que dans le dossier informatisé de la Cour (WinCiCa) il y a au 6/ 08/ 2013 les conclusions de la SARL ALLARD mais aussi des messages de transmission de pièces avec des pièces (Evénements

LGY ENTERTAINMENT Représentée par son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] représentés par Me Anne CROVISIER, avocat à la cour.

La Cour était composée de : Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller, faisant fonction de Président Madame Danielle DEMONT, Conseiller Madame Laetitia VIGNON, Conseiller

Jacques B, tête de liste Ensemble pour Hyères et pour demain, soit déclaré inéligible pour une année ; 2°) de mettre à la charge de M.

- Sur le bien fondé de cette demande Chacune de ces pièces consiste en un message électronique envoyé, depuis sa messagerie personnelle, par Monsieur [S] à Monsieur [Y], tiers au procès, lequel

[F] [K] et [O] [Z] ont échangé par messages téléphoniques ('sms'), du 28 septembre au 7 décembre 2020.

Cet avis de l'article 748-3, s'il ne fait pas la preuve que le message envoyé a été lu par son destinataire, démontre en revanche la bonne réception de ce message par son destinataire.

Il estime que s'il a reçu ce message par erreur, il s'agissait bien de lui qui était l'objet de ce message.

Dans le message électronique il est indiqué que M.

2012, 15 déplacements sur l'année 2013, pas de déplacement en 2014).

Par ailleurs, la société justifie par de nombreux messages que la salariée a adressé durant ses horaires de travail à partir des outils informatiques mis à disposition et de sa messagerie professionnelle