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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
63b7cdac6b63637c907b7c73
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Par conclusions du 16 mai 2022, la SAS Vignobles de Bonbonnet demande la cour de : In limine litis, - déclarer l'ensemble des demandes de M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7J-OJI6 E.A.R.L. VIGNOBLES CLISSEY FERMISc/S.C
69005dfc2481d356bd1752a2
27 octobre 2025
27 octobre 2025
VIGNOBLES CLISSEY FERMIS c/ S.C.P.
Source officielleChambre commerciale
6448c0ba5ca6d8d0f8ef68ff
25 avril 2023
25 avril 2023
Vignobles [Z], destinée à assurer un soutien mutuel et réciproque entre les deux sociétés par des apports en trésorerie, la somme de 76'840,29 euros versée par la société de distribution des vignobles
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd85531
19 février 2001
19 février 2001
AFFAIRE : SCA VIGNOBLES LAFFOURCADE C/ X... Jean Marie. Jugement du C.P.H. ANGERS du 02 Juin 1999.
Source officielleREFERES 1ère Section
670421d58d5cd4a8758fff25
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Il en ressort que la SCEA LES VIGNOBLES [T] [W] ne conteste ni le principe ni le montant de sa dette.
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c89
12 novembre 2001
12 novembre 2001
compter de la signification du jugement sous astreinte provisoire de 5.000 F (762,25 T) par infraction constatée, Condamnait la société civile du CHATEAU DE LA TOUR à verser à la société civile du vignoble
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310076
9 février 2022
9 février 2022
[Z] [S], 2°/ à Mme [N] [T], épouse [S], tous deux domiciliés [Adresse 3], 3°/ à Mme [U] [S], épouse [Y], domiciliée [Adresse 1], 4°/ à la société Vignoble [Y], société à responsabilité limitée
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6629494f204c0caeeb98fc28
24 avril 2024
24 avril 2024
VIGNOBLES [O] ET FILS, S.A.
Source officielle4e chambre civile
5ffc885e03cb5f5eda5bcb08
6 janvier 2021
6 janvier 2021
DU RIVESALTAIS LA SCV LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS, Immatriculée au RCS de PERPIGNAN, sous le numéro 389743303 Représentée par son représentant légal en exercice, demeurant et domicilié ès qualité audit
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01309_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Sur l'appel incident de la société Vignobles Lorgeril Château de Pennautier : 13.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9346b
6 avril 2006
6 avril 2006
" Géographisme ", dans son numéro 470 d'avril 2003 une carte du vignoble " Picpoul de Pinet " portant le même crédit et une autre du vignoble de " Madiran et Pachenrenc de Vic-Bihl " portant le crédit
Source officielleJuge des référés
ORCA_23BX03090_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Le Groupement foncier agricole des vignobles de la baronne A B a déclaré se désister de ses conclusions par un mémoire enregistré le 21 mars 2025.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00727
13 septembre 2016
13 septembre 2016
le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 30 mars 2005, la Société générale (la banque) a consenti à la société Les Vignobles
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7C-KJU5 GFA VIGNOBLES DULONc/BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE
5fd93bd412b007214777a502
15 avril 2020
15 avril 2020
Par déclaration du 27 février 2018, le groupement foncier agricole Vignobles Dulon a interjeté appel total du jugement en ce qu'il : Déboute le GFA VIGNOBLES DULON de l'intégralité de ses demandes dirigées
Source officiellecomm
61372199cd580146773f51c3
2 juillet 1991
2 juillet 1991
A... pour syndic ; que par ordonnance du jugecommissaire du 25 juillet 1986, le syndic A... a été autorisé à céder à la société Airel le droit au bail des locaux de la rue Vignon ; que le 10 décembre 1987
Source officiellecomm
6137244fcd58014677414732
3 novembre 2004
3 novembre 2004
CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 462 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu qu'à la suite d'une erreur matérielle la Société civile du vignoble
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:476479.20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Par un arrêt n° 21BX00384 du 31 mai 2023, la cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté l'appel formé par la société Les Vignobles Réunis - Roullet.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
B7E-LO7B SAS LES VIGNOBLES ANDRE LURTONc/MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
631ad91939cffb4f13674465
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Le 14 février 2018, la société Les vignobles André Lurton a saisi la commission de recours amiable de la caisse aux fins de contester cette décision.
Source officielleRéféré
S.C.E.A. VIGNOBLES DES MOUCHOTTESc/S.A
66fefdd1172da17169ec98b6
2 octobre 2024
2 octobre 2024
VIGNOBLES DES MOUCHOTTES c/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd9378b
28 novembre 2016
28 novembre 2016
Il était en outre ordonné à la Société CARRIBEAN VIGNOBLES de remettre sous astreinte, les documents de fin de contrats à M. X....
Source officiellePage 9 sur 168