[O] a été renvoyé devant le tribunal correctionnel pour usurpation de titre, diplôme ou qualité. 5.

Y..., lequel avait usurpé l'identité de M.

Y... qui aurait usurpé l'identité de M. Z... auquel il avait vendu l'appartement ; Sur le premier moyen, tel que reproduit en annexe : Attendu que M.

X..., bénéficiaire depuis le 1er février 1985 d'une allocation aux adultes handicapés, a formé le 10 juillet 1995 une demande de pension d'invalidité fondée sur l'usure prématurée de l'organisme que la

du travail que le service de prévention de la Caisse régionale d'assurance maladie avaient constaté, dans leurs rapports respectifs, que le roulement arrière gauche du chariot présentait des signes d'usure

du constructeur Hutchinson […] Le générateur de vapeur étant montée sur des roulettes, chaque déplacement de ce dernier provoque une sollicitation sur le manchon du flexible favorisant également une usure

de leur activité d’usure ainsi que le recouvrement des sommes prêtées et des intérêts correspondants, et perçu en contrepartie une partie des gains réalisés par ces usuriers.

excessive qui a été relevée par plusieurs expertises (arrêt p. 3 et 4) ; " 1°/ alors que, d'une part, l'usure présentée par un véhicule d'occasion vendu " en l'état " et dont l'ancienneté et le kilométrage

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 31 janvier 1997, qui, pour usurpation d'appellation d'origine et tentative de tromperie sur les qualités substantielles

il était le gérant de fait un salaire et des charges sociales pour son activité de gestion commerciale et comptable puisque lui-même percevait les indemnités qui lui étaient versées en sa qualité usurpée

faux en écriture privée, ou tout autre délit, et a déclaré prescrits les faits commis antérieurement au 19 mars 1982 ; " aux motifs que " la partie civile reproche notamment à Germaine Z... d'avoir usurpé

intentionnel de l'infraction n'apparaît pas établi; que Marc X... doit être relaxé; "alors que le délit de vol est caractérisé dès que le prévenu appréhende la chose d'autrui avec la volonté d'en usurper

Y..., d'une usurpation verbale de titre, étayée par l'apposition d'un cachet fictif, et que l'intéressé avait, à l'initiative de M.

d'une marque constituée d'une combinaison de deux couleurs ne doit pas s'étendre à l'utilisation d'autres nuances des couleurs combinées, et en se fondant, pour rejeter ses demandes en imitation et usurpation

U... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 6e section, en date du 15 octobre 2019, qui, dans l'information suivie contre elle des chefs d'usurpation

avait été faite pendant les deux ans ayant précédé la résolution de la vente, au motif que le vendeur ne fournissait aucun élément permettant d'apprécier une éventuelle dépréciation du véhicule due à l'usure

L'usurpation de l'identité de Mme [O], imputée à Mme [Q] dans la lettre de licenciement, et contestée par celle-ci dès le 25 juin 2018, non invoquée par M.

28 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication de son entier dossier relatif à la plainte PV n° 2015/003657 déposée pour usurpation