Ronteix, Maître des requêtes, - les conclusions de Mme Leroy, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte des pièces versées au dossier, et notamment du fait que trois cas de tuberculose se

and then diagnosed with tuberculosis and treated appropriately. 23.

Y] [K] en vertu d'un pouvoir spécial EXPOSÉ DU LITIGE Le 26 septembre 2018, la caisse primaire d'assurance maladie d'Ille-et-Vilaine (la caisse) a pris en charge la maladie 'tuberculose

Entre 2001 et 2003, la requérante suivit également un traitement pour tuberculose.

He was examined by a duty doctor, who suspected tuberculosis. 13.

However, despite the authorities’ knowledge of his long-term affliction with tuberculosis and the fact that he had remained tuberculosis-active for an unusually long period, it was not until February 2013

On 14 November 2012 a tuberculosis specialist examined the applicant and concluded that there were no signs of active tuberculosis. 15.

  Il a indiqué que, en novembre 1995, on diagnostiqua chez lui une tuberculose pulmonaire.

According to the Government, the applicant then recovered from tuberculosis.

En septembre 1997, on avait diagnostiqué une tuberculose chez le requérant, qui soutint avoir été infecté par un codétenu (chez lequel la maladie avait été diagnostiquée en juillet 1997).

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE DAME X..., QUI AVAIT CONTRACTE EN 1951 LA TUBERCULOSE AU SERVICE DES ETABLISSEMENTS REY ET QUI BENEFICIAIT, EN RAISON DE SON ETAT, D'UNE PENSION D'INVALIDITE DE PREMIERE

Jacques X le droit à une pension d'invalidité définitive de 50 % pour séquelles de tuberculose pulmonaire droite, asthénie physique s'accompagnant d'anxiété, avec toutes conséquences de droit ; Vu les

By a final court decision of 10   November 2021 the Supreme Administrative Court acknowledged that the applicant had not had tuberculosis before being detained, and that he had contracted the illness

Il ressort des pièces du dossier que l’intéressé souffre d’une spondylodiscite tuberculeuse avec abcès paravertébraux.

B est ancienne, le requérant indiquant qu'il est entré en France en mai 2023 pour se faire soigner au titre d'une suspicion de tuberculose et qu'il est suivi depuis son arrivée sur le territoire français

Nonobstant le fait qu’il s’agit d’un malade souffrant de tuberculose, le 2 août 1996, M. Yaman a été renvoyé à la maison d’arrêt.

EN VENTE SUR UN CHAMP DE FOIRE ; " AU MOTIF QUE L'ATTESTATION DU DIRECTEUR DES SERVICES VETERINAIRES CERTIFIANT QU'UN ANIMAL DE L'ESPECE BOVINE PROVIENT D'UN CHEPTEL INDEMNE DE BRUCELLOSE ET DE TUBERCULOSE

REUNIS, PRIS EN LEURS DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE QUE GONON, SOUTENANT QUE LA GENISSE QU'IL AVAIT ACHETEE A DRION LE 26 MAI 1971 ETAIT ATTEINTE DE TUBERCULOSE