D... épouse I... produisent la déclaration d'achèvement des travaux de construction de la maison qu'ils ont acquise, précisant que ces travaux ont été terminés le 29 octobre 1794.

344, 345, 359, 360 507, 508, 583 et 351 sises Allée de Fleury à Meudon de procéder à une inspection télévisuelle des réseaux de l’Allée, à la réparation de tout réseau fuyard et à la réalisation de travaux

B... travaille dans le cadre d’un contrat à durée indéterminée depuis août 2022 en tant que technicien de travaux spéciaux sur des forages et qu’il est appelé à réaliser de fréquents déplacements professionnels

liés au forage ont été réalisés en 2009 dans le cadre de travaux indépendants de ceux relatifs à la pompe à chaleur ; qu'il ne peut donc être imputé aucun grief aux intervenants dans le cadre de cette

Selon l'arrêt attaqué (Cayenne, 12 novembre 2018), rendu en référé, la société Au Forages, ayant réalisé des travaux pour la société Compagnie minière Montagne d'or (la société Compagnie minière), l'a

au poste qu'il occupait avant la suspension du contrat de travail provoquée par l'accident du travail ou la maladie professionnelle ; qu'en condamnant la société Manufacture De Forage à payer à M.

Géotec, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'une décision rendue le 30 novembre 1994 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurances des accidents du travail

Il convient de relever que les travaux liés au forage ont été réalisés en 2009 dans le cadre de travaux indépendants de ceux relatifs à la pompe à chaleur.

dont le siège est [Adresse 4], et anciennement [Adresse 7], 3°/ à la Mutuelle des architectes français, dont le siège est [Adresse 1], 4°/ à la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux

P... et la SCP [...] à garantir les époux N... sur présentation d'une facture, du coût des travaux de remise en état ou de renforcement du forage dit secondaire aux fins que ce dernier puisse alimenter

Z..., de Me Choucroy, avocat de la Société nouvelle de forage et canalisations (SNFC), de Me Odent, avocat de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), de la SCP Rouvière

SMTP le dossier de consultation des entreprises ; qu'il avait également avoué avoir transmis le montant des travaux pour l'aménagement du canal du Forez à M.

La société par actions simplifiée (SAS) Soletanche Bachy Pieux, ultérieurement absorbée par la SAS Soletanche Bachy Fondations Spéciales, qui avait pour activité la réalisation de travaux de sondage, de

engage la responsabilité pénale du prévenu qui, sur ce point, n'a pas pris les mesures de nature à faire respecter dans l'entreprise la réglementation sur l'hygiène, la sécurité ou les conditions de travail

Qu'il convient de relever d'office qu'il s'agit d'une activité de bâtiment et de travaux publics.

inter-préfectoraux ; - une enquête publique unique a bien eu lieu du 27 février 2017 au 29 mars 2017 inclus ; - le point de prélèvement 79400 est un point de prélèvement déjà existant et ne nécessite aucuns travaux

La société Soletanche Bachy Pieux, spécialisée dans les travaux de sondage, de forage et de fondation spéciale, a fait l'objet d'une opération de vérification de comptabilité concernant la période du 1er

des travaux d'étanchement ; que, les désordres persistant, la société Eurovia a, après expertise, assigné la société SMCE forage en indemnisation de son préjudice ; Attendu que la société Eurovia fait