PARIS - RG n° 2018054393 APPELANTES SELAFA MJA, en la personne de Me [K] [F], en qualité de co-mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de Monsieur [H] [D] et des sociétés ALAIN COLAS TAHITI

André Z... et Patrick Y..., ou toute personne lui étant apparentée par ligne maternelle, notamment Jean-François Z... et Jean-François X..., caractérisé à partir des éléments pileux prélevés sur les tapis

Maud X..., la rémunération s'élevait, d'après ses précédentes déclarations et les calculs de l'Administration, à 6 % des valeurs déclarées lors du dédouanement ; qu'il est ainsi avéré que la vente des tapis

S,litier-tapissier à [Localité 6], 2° M. B, litier-tapissier à [Localité 4] (...) Ont constitué entre eux une société (...

, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 30 mai 2008 par le groupement d'intérêt économique Tahiti tourisme en qualité de directeur de bureau à Paris, M.

X..., se plaignant de nuisances sonores provenant de l'atelier de carrosserie automobile exploité par M. et Mme Y... dans un local jouxtant sa propriété, sise dans l'île de Tahiti, a fait assigner ceux-ci

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Papeete, 27 février 2015), que [M] [Q] est décédé le [Date naissance 1] 2015 à Tahiti

condamnation prononcée; "et en ce qu'il a accueilli "partiellement l'appel des consorts D...", rejetant ainsi implicitement la demande de restitution d'une toile de Moillon "prunes et figues", d'une tapisserie

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 7 septembre 2005), que l'administration a notifié le 13 mai 2004 à la SARL Tapisseries

consigne particulière de sécurité a, pour puiser l'eau dans un seau, glissé dans le bassin où il est décédé, l'habillement lourd qu'il portait ayant paralysé sa remontée sur la bâche en plastique tapissant

séance d'entraînement, Gérard Z..., entraîneur 2ème degré fédéral, était titulaire des diplômes requis pour assumer la direction de cet entraînement ; que l'existence d'un socle en béton dépassant le tapis

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Papeete, 25 septembre 2003), que Mlle X..., salariée de la société anonyme d'économie mixte d'abattage de Tahiti

X..., salarié de la Société anonyme d'économie mixte d'abattage de Tahiti en qualité d'adjoint de direction de 3e catégorie de la classification prévue à l'annexe I de la convention collective des agents

K..., de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Tahiti Cruises, l'avis de M.

la demande en paiement de la Banque de Tahiti à l'encontre de M.

Y... devra pour chaque décision importante concernant le département Al Tamini et la société Flex-France, en aviser M. de Gregorio soit par téléphone, télex ou télégramme.

La société Air Tahiti Nui a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

détérioration par l'effet d'un incendie, pour avoir notamment allumé un incendie le 5 juillet 1990 à Honfleur ; "aux motifs, notamment, que plusieurs jeunes filles, au cours d'une opération de "tapissage