(à l'exception du ski de fond), gymnastique, yoga, tennis, tennis de table, football (entraîneurs non joueurs), arbitres et juges 92. 6CE 3,00 Professeurs de sports et sportifs professionnels, quel que soit le classement de l'établissement qui

Article 1

—

Val-d'Oise - Yvelines (CCIV) - ISIPCA III Chef de caravane de secours en montagne 344t 5 ans Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration - Centre national d'entraînement à l'alpinisme et au ski

Article Annexe I

—

que la visite : IFD (prévue à l'article 13 de la NGAP) 3,50 3,85 4,20 4,20 Valeur de l'indemnité kilométrique : IK (prévue à l'article 13 de la NGAP) : ― plaine 0,61 0,67 0,73 0,73 ― montagne 0,91 1,01 1,10 1,10 ― à pied ou à ski

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

Code de l'urbanisme

navigation aérienne instituées en application de l'article L. 6353-1 du code des transports ; Servitudes établies à l'extérieur des zones de dégagement en application de l'article L. 6352-1 du code des transports. f) Remontées mécaniques et pistes de ski

Article Annexe 4 (suite)

—

MD20-1 Est-il possible de fixer à l'arrière d'un car de 8 m de long un porte-skis ou un coffre à skis de 70 cm de profondeur ?

Article Annexe 4

—

MD20 Est-il possible de fixer à l'arrière d'un car de 15 m de long un porte-skis ou un coffre à skis de 70 cm de profondeur ?

LEGIARTI000045166920

—

21150187900368 015 21150211700065 SAINT-SANTIN-CANTALES AUBERGE DE PAYS 015003 189 033 SAINT-SANTIN-CANTALES 21150211700016 SAINT-SANTIN-CANTALES AUBERGE DE PAYS 21150211700065 015 21150216600054 SAINT-URCIZE STATION DE SKI

Article 5

—

Point de départ d'un circuit de ski de fond. Panneau CE7. Emplacement pour pique-nique. Panneau CE8. Gare auto/ train. Panneau CE9. Parc de stationnement sous vidéoprotection. Panneau CE10. Embarcadère. Panneau CE12. Toilettes ouvertes au public.

Article Annexe

—

818639,9199 6501565,013 2019_03_73-1 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie LOT2_2019_ZN_73_006 TERMIGNON BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Centre Bourg 999314 6471281 LOT2_2019_ZN_73_006_S1 1 La Fennaz 998970 6471972 Chapelle 998969 6471461 Départ Ski

Article Annexe I

—

Pour la présente règle, les tiers n'incluent pas les personnes présentes sur les pistes de ski et les remontées mécaniques des stations de sports d'hiver et sur les chemins de randonnées ; ― d'extincteurs répartis à l'intérieur de l'installation lorsqu'elle

LEGIARTI000023420454

—

Groupe 13 T. nat. 92.6 CH Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie : rugby, escalade, moto, handball, basket, hockey, équitation, volley-ball, football, ski, cyclisme

LEGIARTI000023420422

—

d'équipements. 92.6CG 1,70 TC Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : rugby, escalade, moto, handball, basket, hockey, équitation, volley-ball, football, ski

LEGIARTI000026909531

—

gérant pas d'équipements. 92.6CG 1,50 TC Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : rugby, escalade, moto, handball, basket, hockey, équitation, volley-ball, football, ski

Article 1

—

la vente directe (FVD) III Développeur intégrateur de solutions intranet/internet 326t 1 an CCI France - Réseau ESI III Chef de caravane de secours en montagne de sécurité intérieure 344t 5 ans Centre national d'entraînement à l'alpinisme et au ski

Article Annexe unique

—

équipement de repassage complet) X 2 X X X X X Si logements dispersés : installation pour laver et sécher le linge dans chaque logement des villages en hébergement dispersé 24 Existence d'un local ou parking pour vélos ou local pour skis

Page 9 · 175 résultats

← Précédent