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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre A - Commerciale
66162bd699851e0008f1e502
9 avril 2024
9 avril 2024
Je me permettrai de nous recontacter si notre équipe sur site trouve des cristaux dans le sirop', ce qui n'a jamais été fait.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-179972
13 décembre 2017
13 décembre 2017
Turquie introduite le 19 février 2010 OBJET DE L’AFFAIRE La requête concerne la contestation par le requérant, un syndicat regroupant les enseignants du secteur public, d’un arrêté adopté par le préfet de Sinop
Source officielleciv3
60794ca89ba5988459c46597
12 juillet 1995
12 juillet 1995
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 septembre 1993), que la société Editions Jacobs, preneur à bail de locaux à usage commercial appartenant à la Société immobilière de la région parisienne (SIRP
Source officielle4ème Chambre civile
686d7320a2273490db10bbd7
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[G] [V] a été désigné en qualité de dirigeant de la SCI Siro qui a acquis un bien immobilier à Beausoleil destiné à la location.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69e09bbccdc6046d476d57cb
16 avril 2026
16 avril 2026
le jugement de ce Tribunal en date du 20 février 2020 ayant prononcé la liquidation judiciaire de : EURL L C M ZONE ARTISANALE [Adresse 1] Activité : Fabrication et vente de confitures, chutney, sirops
Source officiellecomm
6079d3649ba5988459c58d38
20 mars 1985
20 mars 1985
PROPRIETE INDUSTRIELLE LE 26 MARS 1974 UNE MARQUE FIGURATIVE ENREGISTREE SOUS LE N° 898.362 CONSISTANT EN LA FORME D'UNE BOUTEILLE NUE POUR DESIGNER DES "EAUX MINERALES ET GAZEUSES, BIERES, LIMONADES, SIROPS
Source officiellesoc
6079b2089ba5988459c555bc
7 novembre 1973
7 novembre 1973
LES DISPOSITIONS DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES VINS ET SPIRITUEUX (AVENANT "EMPLOYES DU CHAMPAGNE"), OU DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES COMMERCES EN GROS, VINS, JUS DE FRUITS, SIROP
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2402121_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 mars 2024, Mme A B, représentée par Me Sirol, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01801
23 septembre 2009
23 septembre 2009
, il a saisi la juridiction prud'homale de demandes à l'encontre des sociétés Franceaux et SIMOP ; qu'en cause d'appel, il a demandé que soit reconnue entre lui même et la société Franceaux l'existence
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043142905
27 novembre 2020
27 novembre 2020
Accord 3x8 - Sirap Remoulins Thermoformage
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043142927
22 janvier 2021
22 janvier 2021
ACCORD SUR L'ATTRIBUTION D'UNE DOTATION EXCEPTIONNELLE AU CSE SIRAP FRANCE
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-179774
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Requête n o 17842/11 Zeki KARATAŞ contre la Turquie introduite le 20 February 2011 OBJET DE L’AFFAIRE La requête concerne l’amende administrative infligée au requérant par la préfecture de police de Sinop
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007848264
29 juillet 1994
29 juillet 1994
Michel X..., demeurant à La Sirole (06670) à Colomars ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2307697_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
B A doit être regardé comme contestant le titre de recette émis le 10 août 2023 par le Syndicat mixte de ramassage des ordures ménagères Flandre Nord (SM SIROM Flandre Nord), en vue du recouvrement de
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043558445
25 mars 2021
25 mars 2021
ACCORD DU 25 MARS 2021 SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES Sirap France
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038804803
26 avril 2019
26 avril 2019
ACCORD VISANT A FACILITER LE DEVELOPPEMENT DE DON DE JOURS POUR LES AIDANTS AU SEIN DE SIRAP FRANCE
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1211JUD004853211
11 décembre 2018
11 décembre 2018
SSK de Sinop pour homicide involontaire. 16.
Source officielle4ème chambre
DTA_2002719_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
gérants est insuffisant, chaque salarié et dirigeant présent consomme cinq cafés par jour, soit 7 125 cafés par an ; - contrairement à ce que retient l'administration, le personnel consomme 80 % des sirops
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cad0
1 octobre 2008
1 octobre 2008
de la dénomination FRÉDÉRIC X...; Que seule la société ETABLISSEMENTS L'HÉRITIER GUYOT l'a précédemment apposée sur des étiquettes de bouteilles de cassis, crème de cassis, guignolet, kirsch et sirops
Source officiellecomm
6079d3259ba5988459c57be2
17 janvier 1989
17 janvier 1989
marque " Un Kir " enregistrée sous le n° 512 202 pour désigner des vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers, eaux minérales et gazeuses, limonades et sirops
Source officiellePage 9 sur 45