Antony Z... et sur le moyen unique de cassation proposé pour M.

Z... et la société Moyrand-Bally, ès qualités, invoquent, à l'appui de leur pourvoi incident, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La société Temis Luxury Genève invoque, à l'appui de

cour d'appel de LYON, du 6 juin 2000, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viols aggravés, l'a renvoyé devant la cour d'assises de LA LOIRE ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique

d'AIX-EN-PROVENCE, 19e chambre, en date du 21 juin 2006, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Jean-Luc Y... du chef d'agressions sexuelles aggravées ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique

Y... pour viols, agression sexuelle aggravée, omission de porter secours, a confirmé l'ordonnance de non- lieu partiel rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 21 août 2001, qui l'a condamné pour violences aggravées à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

l'article 222-7 du code pénal, les violences ayant entraîné la mort sans intention de la donner sont punies de quinze ans de réclusion criminelle ; que M.

, partie civile contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 20 novembre 2003, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée pour violences

Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que la chambre de l'instruction a considéré qu'il existait contre Michel X... des charges suffisantes d'avoir commis par violence

X... n'est pas formellement établie son intention homicide se déduit de l'extrême violence des coups portés sur les parties vitales de M.

POSTE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 1996, qui, après avoir relaxé Corinne B... des fins de la poursuite du chef de violences

POSTE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 1996, qui, après avoir relaxé Corinne B... des fins de la poursuite du chef de violences

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 10 octobre 2001, qui, pour violences avec arme ayant entraîné une incapacité totale de travail personnel n'excédant

TRESOR, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 15 janvier 2002, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Christophe X... du chef de violences

prélèvements abdominaux scellé n° 4, trois écouvillons de prélèvements vaginaux scellé n° 5, trois écouvillons de prélèvements vaginaux, scellé n° 6, trois écouvillons de prélèvements buccaux, scellé

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 2 juin 2004, qui, pour violences avec arme, l'a condamné, à titre de peine principale, à la confiscation de l'arme et

1995 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la CPAM de Metz, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 2 juin 1998, qui, dans la procédure suivie contre eux pour violences aggravées, a condamné le premier

Ali, - LE PROCUREUR GENERAL PRES DE LA COUR D'APPEL DE RIOM, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, du 19 février 1998, qui, pour violences volontaires avec préméditation,