société Editions Auzou s'immisce dans son sillage et bénéficie de ses efforts de conception et de commercialisation, qu'il existe un risque de confusion dans l'esprit du consommateur au vu de la ressemblance

du second trait pour le « B » sans barre et du reste de la signature avec une boucle comme un petit »o » attaché au trait stylisant le « i » avec son point ; que la signature imitée plus ou moins ressemblante

S & COMPANY SARL les 14 octobre 2023, 5 décembre 2023 et 31 octobre 2024, Monsieur [Y] [X] reproche à la société PAIHEME STUDIO SARL de s'approprier ses créations dont il soutient qu'ils ressemblent de

a privé sa décision de base légale au regard des textes susvisés; alors, en outre, que la contrefaçon du dispositif de secouage breveté, qui constitue un produit, devait s'apprécier d'après les ressemblances

Soulignant le caractère original du sien et lui déniant toute ressemblance avec ceux antérieurement utilisés par la société DAIMLER CHRYSLER FRANCE, elle soutient que cette dernière a violé ses droits

Jean-Marie, ..., "aucune expertise graphologique n'est déterminante, mais il y a de troublantes ressemblances entre l'écriture de Bernard Z... et celle du corbeau"...

X... utilisait une fausse identité et a signé son procès-verbal d'audition par un graphisme ressemblant en tous points à la signature figurant sur l'arrêté de reconduite à la frontière, qu'il y a donc

AUX MOTIFS QUE le signataire de l'accusé de réception de la lettre recommandée de convocation est présumé être son destinataire sauf preuve contraire rapportée par ce dernier ; qu'en l'espèce, la ressemblance

plusieurs années, d'une coloration nettement plus foncée d contrastant avec les dents voisines ; que, se fondant sur ce rapport, les premiers juges ont estimé qu'il subsistait un doute, accentué par la ressemblance

faits en les déclarant commis dans "l'euphorie", qu'il n'avait pas verrouillé les portières et s'être arrêté à la demande de la jeune fille, il ajoutait qu'il avait "pété les plombs en raison de la ressemblance

identiques entre elles, alors que les signatures authentiques de Mme A... diffèrent fortement les unes des autres tout en conservant des caractères communs ; qu'enfin, elles présentent toutes une ressemblance

importantes entre le plan du flacon établi en 1992 par la société EXEL GSA et le flacon fabriqué à partir de 1997 par la sous-traitante de cette dernière, la société Epoca, qui par contre présente des ressemblances

conclusions d'appel, la cour d'appel a privé son arrêt de base légale au regard de l'article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle; alors, d'autre part, que la contrefaçon s'apprécie selon les ressemblances

grief à l'arrêt d'avoir rejeté la demande tendant à constater la contrefaçon de la marque, alors, selon le pourvoi, d'une part, que l'imitation illicite de marque doit s'apprécier en fonction des ressemblances

modèles en cause, "fort semblables", il avait vendu six ans plus tôt, ce dont il résultait qu'en 1983 la société grecque commercialisait déjà des articles sur lesquels était représenté un dessin très ressemblant

un acte déloyal ; qu'en l'espèce, où a été établi que les pièces fabriquées par la société IDMM étaient similaires à celles de Conudep et que sa publicité reproduisait la photographie de pièces ressemblantes

la dénomination Jet courses ne constituait pas une imitation illicite ou frauduleuse de la marque Jet services, alors que, selon le pourvoi, l'imitation illicite d'une marque s'apprécie par les ressemblances

1er mars 1989) l'a déboutée de ses demandes ; Attendu que Mme Y... fait d'abord grief à l'arrêt de s'être borné à faire état de différences entre le scénario et le roman, sans rechercher si les ressemblances