Codes de loi français

Article R3232-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 76

. - Dans le domaine de la voirie, qui, au sens de la présente section, comprend les chaussées, trottoirs, pistes cyclables, équipements routiers ouverts à la circulation publique et ouvrages d'art, l'assistance technique porte sur : 1° L'identification

Article 5

Piste ou bande cyclable conseillée et réservée aux cycles à deux ou trois roues.

Article Annexe II

-à Mayotte, la réalisation d'un port en eau profonde et l'aménagement de la piste d'atterrissage. -à Saint-Pierre-et-Miquelon, l'amélioration des conditions de la desserte et le désenclavement économique de l'archipel. 2.

Article Annexe I

Les courses d'alpinisme, de ski hors piste et de ski de randonnée figurant sur la liste établie et publiée par le directeur de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme, après avis de la section permanente de l'alpinisme de la commission de la formation

Article Annexe III-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 76 > 03

La piste doit être dépourvue de tout obstacle ou élément susceptibles de présenter un risque particulier pour les participants.

Article R122-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 22 > 18

à satisfaire, des modes d'exploitation et de promotion des hébergements et des équipements, ainsi que, lorsque le projet porte sur la création ou l'extension de remontées mécaniques, les caractéristiques du domaine skiable, faisant apparaître les pistes

LEGIARTI000040341950

Pistes de réflexion et références pour les thématiques Les tableaux présentés ci-après proposent des pistes de réflexion permettant d'illustrer, à travers des exemples concrets, des thèmes correspondant aux différents axes d'étude de chaque thématique

LEGIARTI000045285790

piste minimum à l'atterrissage publiée est inférieure à 800 mètres.

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

On entend par " route " une voie destinée à la circulation des véhicules à moteur, à l'exception des pistes cyclables, des voies vertes et des voies destinées aux engins d'exploitation et d'entretien des parcelles.

Article 65

. - Les pistes périphériques au stockage et susceptibles d'être utilisées par des véhicules sont convenablement traitées afin de prévenir les envols de poussières.

Article ANNEXE

Matériels, entretien, damage (durée : vingt-quatre heures) : - préparation et entretien hivernal et préhivernal des pistes (signalisation, traçage et balisage) ; - connaissance des équipements et matériels ; - conduite des engins de damage et utilisation

Article Annexe

NOMBRE DE VÉHICULES ADMIS À PARTICIPER AUX ÉPREUVES SUR LE CIRCUIT DE VITESSE DU VAL DE VIENNE (VIENNE) Pistes de 3,768 kilomètres et 3,729 kilomètres TYPE DE VÉHICULES NOMBRE AUTORISÉ En course Aux essais Voitures tourisme 43 53 Endurance

LEGIARTI000020665919

NOMBRE DE VÉHICULES ADMIS À PARTICIPER AUX ÉPREUVES SUR LE CIRCUIT DE CROIX-EN-TERNOIS (PISTE DE 1,90 KILOMÈTRE) TYPE DE VÉHICULES NOMBRE AUTORISÉ En course Aux essais Voitures tourisme Vitesse 33 40 Endurance (1 à 2 heures) 38

Article 28

Dans l'aire de présentation, la hauteur minimale de survol des agglomérations, hormis les phases de décollage et d'atterrissage, est fixée à : a) 300 mètres pour les agglomérations situées à moins de 2 000 mètres de la piste 03-21 ; b) 450 mètres au-delà

Article Annexe

NOMBRE MAXIMUM DE VÉHICULES ADMIS À CIRCULER SIMULTANÉMENT SUR LE CIRCUIT DE VITESSE DE HAUTE SAINTONGE (LA GENÉTOUZE, CHARENTE-MARITIME) Piste de 2,200 kilomètres TYPE DE VÉHICULES NOMBRE AUTORISÉ En course Aux essais Voitures tourisme

Article 1

d'extraction et les terres non polluées utilisés pour le remblayage des trous d'excavation, qu'ils soient créés par une extraction en surface ou en souterrain, à des fins de remise en état ou de construction et d'entretien d'ouvrages, tels que des pistes

Article Annexe III-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 76 > 03

La piste doit être dépourvue de tout obstacle ou élément susceptibles de présenter un risque particulier pour les participants.

Article Appendice I

peuvent être autorisées pour les aéronefs à réacteurs, un réacteur en fonctionnement, lorsque : - celui-ci est en dehors du périmètre de sécurité ; - le groupe auxiliaire de bord ne peut fonctionner ; - l'aérodrome ne dispose pas de groupe auxiliaire de piste

Article R2513-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 55 > 56

exploités directement par le Port autonome de Marseille et situés dans la circonscription administrative de celui-ci, au titre du II de l'article L. 2513-3 et du code des ports maritimes ; c) Sous la direction de l'autorité de police compétente sur les pistes