dont 5 comportaient le montant HT, la TVA et le Montant TTC-, pièces cotées, 005066, 005075, 005077, 005084, 005086, 005093, 005095, ainsi que 3 factures fournisseur Piemme en date du 09/ 09/ 1997, 19

France, l'Européenne d'écologie, Jean-Pierre Z... international, Alpha et de M.

L'ASSEDIC LANGUEDOC-ROUSSILLON-CEVENNES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, du 18 mai 1994, qui l'a déboutée de ses demandes, après avoir relaxé Jean-Pierre

d'avocat, (pièce 2-1), " le siège social de la société au moment de sa constitution était au..., (pièce n° 2-1), " selon cet extrait Kbis, Yafa E..., née le 6 octobre 1954 au Maroc occupe les fonctions

Un jugement du 31 décembre 2009 a rejeté la demande de la société Pierre 48 en résiliation du bail et condamné M.

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 11 janvier 1995 qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef d'escroquerie, a confirmé

Jean Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 12 février 1998, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 14 mois d'emprisonnement, a ordonné la publication et

légal de la société Médecine Beauty SA (pièce n° 1) ; que, toutefois, ce dernier apparaît comme administrateur dans 30 sociétés de droit helvétique (pièce n° 1) ; qu'il peut donc être présumé qu'Alain

Jean-Pierre, - D...

Gatignon, le Centre Suzanne Masson, le Centre Jean-Pierre Timbaud, un hôpital : l'hôpital Pierre Rouquès, un centre de santé.

l'extradition d'Elia Z... au profit des autorités helvétiques pour l'exécution d'une peine de prison prononcée du chef d'abus de confiance qualifié et de gestion déloyale ; " aux motifs que les pièces

résulte des propres énonciations des juges du fond que X... était chargé de la rénovation de la maison des parties civiles ; que dans le cadre de ce contrat d'entreprise, il a déposé les dalles de pierre

italienne, demeurant à Noiseau (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1991 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), au profit : 1°) de la société anonyme Pierre

l'expert comptable ne comprend pas l'obligation de refaire la comptabilité interne de l'entreprise lorsqu'elle est établie par le comptable de celle-ci, ni celle de procéder à un contrôle systématique des pièces

alors qu'en cas de pourvoi en cassation, le greffier près la juridiction qui a rendu la décision attaquée doit transmettre à la Cour de Cassation un dossier coté et paraphé qui contienne toutes les pièces

déterminer les circonstances précises de l'accident, Sylvaine X... s'étant alors absentée de la salle de séjour où elle se trouvait avec les deux enfants pour aller chercher une paire de lunettes dans une pièce

Pierre, - X...

Jean-Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 29 juin 1988, qui, sur renvoi après cassation, dans une information suivie des chefs de vols