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430 résultats pour « physiothérapie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-166716

Admin. suprême

22 août 2016

22 août 2016

Thanks to physiotherapy, by the age of 15 he was able to sit, stand (if leaning against an object) and walk with the aid of another person. He attended school.

Source officielle

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TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2308743_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

remplissait pas les conditions de l'article L. 4321-11 du code de la santé publique, le CNOMK s'est, d'une part, fondé sur la circonstance que le diplôme de " Bachelor of Science Degree in Physiotherapy

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-152548

Admin. suprême

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Le 9 décembre 2013, elle fut transférée à l’hôpital militaire central au service de physiothérapie et récupération médicale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e08

Appel

30 décembre 2014

30 décembre 2014

par Mme X...lors de son accident du travail du 22 novembre 2005 était parfaitement compatible avec le déclenchement de lésions de la coiffe des rotateurs qui ont conduit à un traitement médical, physiothérapique

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63c2567c0bfda47c90075f7a

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

énonciations de la fiche LM2A produite par la caisse (pièce 5) sont en effet les suivantes : 'les séquelles d'un syndrome du canal carpien gauche chez un droitier déclaré traité par chirurgie avec physiothérapie

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2408870_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Au contraire, les éléments apportés par le requérant font apparaître, notamment, que l'offre de soins en physiothérapie, qui lui est nécessaire, demeure très limitée dans son pays d'origine. 6.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200391

Cassation

7 avril 2022

7 avril 2022

comprennent les différents actes et techniques utilisés pendant la séance à des fins de rééducation, que ce soient des manoeuvres de massage, des actes de gymnastique médicale ou des techniques de physiothérapie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2510408_20250908

Administratif

8 septembre 2025

8 septembre 2025

Considérant ce qui suit : Mme B... a obtenu le 6 novembre 2020 à Malte le diplôme de « Bachelor of Science Degree in Physiotherapy Honours », délivré par l’établissement de formation « United Campus

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2506328_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

A, de nationalité française, a obtenu le diplôme de " Bachelor of Science Degree in Physiotherapy Honours ", délivré par l'établissement de formation " United Campus of Malta " à Malte le 28 juillet 2021

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2507056_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

sérieux quant à la légalité de la décision attaquée : - elle méconnaît les dispositions de l’article L. 4321-11 du code de la santé publique dès lors que le diplôme de « Bachelor of Science Degree in Physiotherapy

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6794815f0175ed452fca5990

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Aux termes de ce courriel, vous expliquiez votre souhait de créer une entreprise de phytothérapie-naturopathie.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:472062.20241204

Admin. suprême

4 décembre 2024

4 décembre 2024

publique : " Pour la mise en œuvre des traitements mentionnés à l'article R. 4321-5, le masseur-kinésithérapeute est habilité à utiliser les techniques et à réaliser les actes suivants : () 8° Electro-physiothérapie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2302697_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

A, titulaire d'une licence en psychologie et d'un master mention psychologie clinique, psychopathologie, psychanalyse, physiothérapie interculturels délivrés par l'établissement privé d'enseignement supérieur

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT00113_20230915

Admin. Appel

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Il en est de même de la circonstance que le rapport de l'organisation Suisse de l'aide aux réfugiés du 30 juin 2020 admet que des séances de physiothérapie sont couvertes par un programme d'Etat pour les

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT00114_20230915

Admin. Appel

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Il en est de même de la circonstance que le rapport de l'organisation Suisse de l'aide aux réfugiés du 30 juin 2020 admet que des séances de physiothérapie sont couvertes par un programme d'Etat pour les

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01111_20240109

Admin. Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Insatisfaite de la prise en charge de sa fille à Lens, la mère de l'enfant a consulté le centre hospitalier régional universitaire de Lille où, outre un traitement à base de physiothérapie au cours des

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-118696

Admin. suprême

21 mars 2013

21 mars 2013

Il y suivit des séances de psychothérapie et physiothérapie, ainsi que d’autres traitements médicaux.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0625JUD000028914

Admin. suprême

25 juin 2019

25 juin 2019

    The first applicant could not receive physiotherapy in school as his mother refused to allow him to participate in any session which did not take place in the school gymnasium.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0307DEC003473913

Admin. suprême

7 mars 2017

7 mars 2017

As a result of physiotherapy, he progressed from a wheelchair to crutches. 5.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021646456

Admin. suprême

5 décembre 2008

5 décembre 2008

A dans quatorze dossiers, qui associaient de la phytothérapie, de l'homéopathie et de l'allopathie, comportaient un plan de prise d'une complexité propre à faire douter de son observance, des redondances

Source officielle