[S] qui souhaitait acquérir un camping-car pour réaliser un long voyage d'un an au travers du continent américain avec une famille de cinq personnes pour le conseiller sur l'adéquation des options et des

successorale, cependant que les enfants de feu [M] [Z] n'avaient eux-mêmes nullement prétendu, dans leurs propres écritures, avoir au contraire d'ores et déjà exercé cette option en acceptant purement

X... a exercé l'option de l'article 555, alinéa 3, en optant pour la conservation de la propriété de l'ouvrage en remboursant au tiers l'indemnité prévue par ce texte, mais qui considère cependant qu'elle

propriété (à savoir, en l'espèce, la publication au Bureau des hypothèques du jugement valant acte de propriété à leur profit), et qu'il y avait, de ce fait, à retenir ce dernier délai pour lever l'option

, alors « que le conjoint de l'époux qui a apporté des biens communs à la société peut notifier son intention d'être personnellement associé postérieurement à l'apport ; que la renonciation à cette option

[Z], médecin généraliste libéral (le médecin libéral), une décision de refus de versement des aides prévues par l'option démographie au titre de l'exercice 2014. 2.

La SCI n'a pas levé l'option d'achat dans le délai qui lui était imparti. 7.

"béton précontraint" que le règlement de l'appel d'offre imposait à ces deux sociétés d'être chacune mandataire d'un groupement distinct pour pouvoir soumissionner sur l'option "ossature mixte" et que

que pour les obtenir ce dernier aurait dû payer ces 10 % à leur valeur initiale, soit 100 000 euros, et que la somme de 300 000 euros constituera le dédommagement de la perte de chance inhérente à l'option

K..., la CPAM de la Haute-Garonne serait en droit de remettre en cause l'option exercée par ce dernier pour une rente aux taux cumulés de ses deux accidents successifs et de ne plus lui verser qu'une rente

H..., domicilié dans les établissements concernés lors de l'entrée en vigueur du traité de cession, était en mesure d'exercer le droit d'option prévu par l'article 5 et n'a pas souscrit de déclaration,

Le 6 septembre 2019, la société BFI a levé l'option d'achat du véhicule contractuelle.

Le 18 novembre 2016, le bénéficiaire a levé l'option, dans le délai prévu par la promesse, la rocade devant être ouverte à la circulation le 24 novembre suivant. 6.

temps opté pour le partage de ces droits avec sa soeur et non pour la cession totale, cependant que le testament n'interdisait en aucune manière que Mme E... opte successivement pour chacune de ces options

B, appartenant à la société Option B Ltd (la société Option B) ; que, reprochant à cette société des infractions d'importation sans déclaration de marchandise ni prohibée ni fortement taxée et de manoeuvre

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 mars 1990), que la société Sigestra, à laquelle les époux Y... ont consenti le 2 août 1987, pour l'acquisition d'un immeuble à un prix déterminé, une option

de vente le 18 juillet 2013 par lettre recommandée avec avis de réception, cette levée d'option a été effectuée au cours du délai de préavis ; qu'en conséquence cette levée d'option qui est intervenue

des clauses ayant pour objet de régler les conséquences de cette résiliation ; qu'en l'espèce, l'article 5 du contrat de location avec option d'achat conclu entre la société BNP et M.