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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2400386_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
B..., demande au tribunal : d’annuler la décision de la communauté de communes le Grésivaudan l’écartant de l’exploitation du snack « La Virgule » situé sur l’espace ludique du Col de Marcieu ; Par
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310295
13 juillet 2017
13 juillet 2017
aucunement comparables" aux parcelles objets du compromis de vente dont ils ont souligné que nombre d'entre elles étaient pentues ou très pentues, orientées Nord, et accessibles soit à pied ("pour marcheur
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2025:505723.20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Est interdite la présence, dans l'échantillon d'un sportif, des substances figurant sur la liste des interdictions mentionnée au dernier alinéa du présent article, de leurs métabolites ou de leurs marqueurs
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE01409_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
dossier que Mme A a subi une résection tumorale pour le traitement d'un cancer du colon, en décembre 2019, antérieurement à sa dernière entrée en France, et que son état de santé nécessite un dosage des marqueurs
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101087
7 octobre 2015
7 octobre 2015
CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Louis X... est décédé le 6 janvier 2007 en laissant pour lui succéder, son épouse commune en biens, Maryem
Source officielle4e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2403295_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Mareuse en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0531DEC003622109
31 mai 2016
31 mai 2016
sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } THIRD SECTION DECISION Applications nos. 36221/09 and 60001/09 Aleksandr Vladimirovich NOVIKOV against Russia and Aleksandr Vitalyevich MALEYEV
Source officielle1re chambre sociale
6260f88f6d9e13277d6e37ad
20 avril 2022
20 avril 2022
«Plaques et Biocore» à l'aide de l'étude [N] et d'autre part sur les marqueurs « Plaques et Biocore» à l'aide de l'étude Bio-Core 1 qui constituaient ses principales missions pour le 1er trimestre 2013
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210057
25 janvier 2018
25 janvier 2018
que les conditions prévues à ce tableau sont donc supposées réunies, à savoir que l'hépatite chronique active et son étiologie ont été confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6979d62ecdc6046d47f5770d
27 janvier 2026
27 janvier 2026
CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, représentée par Me Sibylle MAREAU de la SELARL ALERION AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : G0274 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 pages) Nous, Vincent
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007874507
3 juin 1994
3 juin 1994
Andrée MARTYet au ministre de l'agriculture et de la pêche.
Source officielleciv1
60794d699ba5988459c48857
28 mars 2006
28 mars 2006
mère, l'arrêt relève souverainement, d'abord par motifs adoptés, que l'examen comparé des sangs est un moyen de preuve fréquemment utilisé par les juridictions allemandes, ensuite que l'analyse des marqueurs
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302130_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
infirmier et s'appuyant sur un questionnaire médico-biographique renseigné et signé par l'agent ou le candidat ; / - des examens biométriques ; / - un examen biologique permettant la recherche de marqueurs
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201860
19 novembre 2009
19 novembre 2009
devant la Cour une photocopie de quittance de loyers afférente – selon ses dires – à son adresse actuelle (n° 31 de son bordereau de pièces) sur laquelle elle a soigneusement dissimulé à l'aide d'un marqueur
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2504487_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
architecture, - la société CMEBTP, - la société Coretude, - la société I+A laboratoire des structures, - la société Backacia, - la société Acoustibel, - la société Capex, - la société Les Marneurs
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01715
20 octobre 2015
20 octobre 2015
entraîner la cassation ; Mais sur le premier moyen du pourvoi principal de l'employeur : Vu l'article L. 1226-1 du code du travail et l'article 6-1-1 de la convention collective nationale des mareyeurs
Source officielleJuge Libertés Détention
673fb095cf657bf834ecb411
15 octobre 2024
15 octobre 2024
FLEURY LES AUBRAIS non comparant, non représenté DÉFENDEUR : la personne faisant l’objet des soins : Madame [D] [N] née le 30 Juin 1970 à ORLEANS (LOIRET), demeurant 741 rue fosse longue - 45370 MAREAU
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0516DEC002803223
16 mai 2024
16 mai 2024
border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } FIFTH SECTION DECISION Application no. 28032/23 Andriy Anatoliyovych MAKEYEV
Source officielleRéférés
6789f56ab7cff8efb73576eb
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Compte-tenu de l'existence d'autres marqueurs pouvant fixer la limite des propriétés, il convient d'ordonner une contre-expertise afin d'identifier les limites des fonds objets du litige et de désigner
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01824_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
décision contestée est entachée d’une erreur d’appréciation dès lors que la chapelle Saint-Joseph présente une valeur attachée à la mémoire historique de la commune de Lille, qu’elle constitue un marqueur
Source officiellePage 9 sur 59