Madame [J] [L] épouse [V] née le 01 Juin 1981 à [Localité 2] (99) [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Audrey MOYA Greffier : Karine

------------------- ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (désistement) N° /26 Le 26 Mai 2026, NOUS, Nathalie LAUER, Présidente de chambre, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assistée de Karine

MARSEILLE à DÉFENDEUR : Monsieur [J] [E] né le 20 Septembre 1983 à [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Audrey MOYA Greffier : Karine

ASSOCIES, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère à la cour d'appel de Colmar, magistrat chargé de la mise en état, assistée lors des débats et de la mise à disposition de Mme Karine

date du 3 mai 1999, les consorts Y... ont donné à bail commercial à Monsieur X... un terrain nu de 19. 358 m2 situé à Antibes, entre la route du Pylône et l'Avenue n° l0, à usage exclusif de piste de karting

[L], a cédé à la société Fun-motorsports (sarl), représentée par les époux [N], un fonds de commerce d'exploitation d'une piste de karting loisir, petite restauration, vente d'accessoires liés au karting

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jean-Louis X... a été victime d'un malaise mortel le 18 novembre 2004 alors qu'il venait de participer a une séance de pilotage de karting

1°) d'annuler pour excès de pouvoir la délibération du 17 septembre 2021 du conseil municipal de la commune de Crolles désignant la future titulaire d'un bail commercial pour exploiter sa piste de karting

une parcelle de quatre hectares située sur le territoire de la commune de Brissac, pour une durée de vingt ans à compter du 1er janvier 1985, en vue de la réparation et de l'extension d'une piste de karting

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société à responsabilité limitée Le Karina

l'immatriculation relevée au moment des faits correspond à celle de son véhicule Golf ; qu'il affirme qu'il ne se trouvait pas sur l'autoroute mais à Toulouse ; qu'il invoque à nouveau les témoignages de Karine

; ""question n 2 : ""les viols spécifiés à la question n 4 ont-ils été commis avec cette circonstance que Karine X... était âgée de moins de 15 ans ?"

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] --------- -------- POLE SOCIAL CONTENTIEUX GÉNÉRAL DE LA SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 25/00454 DEMANDEUR : Mme [A] [P] [Adresse 1] [Localité 2] AVOCATS: Me Karine

TOULON à DÉFENDEUR : Madame [F] [N] née le 28 Janvier 1983 à [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Audrey MOYA Greffier : Karine

a conclu le 19 juillet 2017 avec la société ZF Grand Prix une convention d’occupation du domaine public pour une durée de cinq ans, du 1er août 2017 au 31 juillet 2022, pour exploiter une piste de karting

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Karting

[Adresse 1] Cedex Registre du commerce et des sociétés de Strasbourg n° 428 616 734 (Maître Karine DABOT de la SELARL MATHIEU DABOT & Associés) C/ La société [Adresse 2] S.A.R.L.

X...a été victime, le 8 septembre 2007, d'un accident alors qu'il participait à une compétition de karting organisée par son employeur sur une piste appartenant à la société SMF kart (SMF), assurée auprès