B... directeur de la société Crisalid a expliqué que le 27 ou le 28 décembre 2002, il a installé une caisse enregistreuse ; qu'il en a expliqué le fonctionnement aux employés présents ; qu'à cette occasion

obligation de non-concurrence", et qui interdisait au salarié de "faire profiter directement ou indirectement, sous quelque forme que ce soit, une entreprise concurrente des connaissances acquises à l'occasion

l'obligation de se faire immatriculer au répertoire des métiers ; que cette obligation n'existe que lorsque l'activité en question est exercée à titre principal ou secondaire et non pas de façon occasionnelle

novembre 1988, la société Elan a cédé ce contrat au prix de 6 920 000 francs à la société Loisirs 2000 (la société), qui a acheté l'immeuble à Unibail le 27 mai 1989 au prix de 1 101 881 francs ; qu'à l'occasion

Il en va de même pour le produit de la réalisation de tels biens, intervenant à cette occasion.

X... intervenait ou non, notamment à l'occasion d'une nouvelle consultation, à la demande du médecin traitant ; que faute d'avoir procédé à cette recherche, ils ont privé leur décision de base légale

du matériel et le chef de l'entreprise utilisatrice délimite le secteur de l'intervention, matérialise les zones de ce secteur qui peuvent présenter des dangers pour le personnel de l'entreprise intervenante

oeuvre collective, et d'autre part, qu'il était paru dans le numéro 39 de janvier 1995, un article intitulé "Jachère agro-alimentaires", sous la seule signature de Fabrice Y... sans rechercher si à l'occasion

l'arrestation opérée ; "1 ) alors que constitue un délit, le fait, par une personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public, agissant dans l'exercice ou à l'occasion

préjudice; Attendu que la société Frangeclim fait grief à l'arrêt d'accueillir cette demande, alors, selon le moyen, "1°) qu'un entrepreneur n'est pas responsable du retard imputable à un autre intervenant

qu'elle a exercé pendant deux ans à titre bénévole pour les structures de France terre d'asile avant d'être embauchée par l'OFFI pour des missions d'interprétariat, que depuis 2014, elle effectue occasionnellement

violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de huit jours et débouté Tanguy X..., partie civile, ainsi que la Caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain, partie intervenante

[N] à l'occasion de l'accident survenu le 14 septembre 2010, de mettre hors de cause la société Monceau générale assurances et la société Mutuelle centrale d'assurances, venant aux droits de la société

[Z], en sa qualité de président de la métropole [Localité 1]-Côte d'Azur, en séance, à l'occasion d'un débat en partie réservé au financement du tramway de [Localité 1] ; qu'ils faisaient suite à une intervention

X... comme relevant de la position III B à l'occasion de son affiliation à l'IRAPRI, le 12 juin 1981, la société Viega avait ensuite déclaré M.

. ; qu'à la suite de l'apparition de désordres affectant la construction, le tribunal a, après expertise ordonnée en référé, prononcé un certain nombre de condamnations à l'égard des différents intervenants

Il en va de même pour le produit de la réalisation de tels biens, intervenant à cette occasion.

« pour la fourniture et la pose des ressorts » ; qu'en estimant que ces « relations contractuelles nouées à cette occasion entre les trois parties ne peuvent que relever des conditions générales de la