AVAIT ETE VICTIME LE JEUNE DI Y..., EN SORTE QUE LA CONDAMNATION REPOSE SUR DE SIMPLES PRESOMPTIONS QUI PRESENTAIENT PAR AILLEURS UN CARACTERE PUREMENT ALTERNATIF ET SONT, PAR VOIE DE CONSEQUENCE, IMPUISSANTES

RECONNUE, DE LA VICTIME, DE FAIRE UN DETOUR, UN ACHAT, UNE DEMARCHE OU UNE VISITE, QUI EUSSENT PU CONSTITUER UNE CAUSE DE DETOURNEMENT OU D'INTERRUPTION DU TRAJET, S'ILS AVAIENT ETE EXECUTES, EST IMPUISSANTE

NE POUVAIT ETRE APPRECIEE QU'A LA DATE DE LA DECISION DE PREMIERE INSTANCE, ET QUE, D'AUTRE PART, L'EVENTUALITE FUTURE D'UNE REUNION DES PARCELLES 590 ET 594 POUR UN PROJET DE CONSTRUCTION, ETAIT IMPUISSANTE

DONT LA COUR D'APPEL A DENATURE LES TERMES CLAIRS ET PRECIS SELON LESQUELS LES TRAVAUX PREVUS SERONT ENTREPRIS ET MENES A BONNE FIN, SOUS L'ENTIERE RESPONSABILITE DES PARTIES CONTRACTANTES, ETAIT IMPUISSANTE

A..., accroupi sur elle, les genoux sur ses bras la frappant au visage avec son pénis en disant "c'est ta faute si elle est molle, t'es desséchée", des pénétrations vaginales douloureuses et une impuissance

le lundi 4 juillet 1994, après son entretien préalable avec son employeur, pour lui demander la délivrance d'un certificat attestant de son état de santé le 21 juin précédent, sont manifestement impuissantes

et 18 avril 1995 ; "alors, d'une première part, que la simple constatation de la cour d'appel lui permettant de conclure que le prévenu avait gardé par devers lui les documents comptables est impuissante

des droits, et qu'elle a ainsi contribué à la réalisation du dommage ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que la qualité d'agent professionnel de l'activité dans laquelle surgit le litige est impuissante

Y..., la cour d'appel n'a pas tiré de ses constations les conséquences légales et a violé l'article L. 121-1 du Code du travail ; alors, d'autre part, que la seule volonté des parties est impuissante à

SUSVISE NE S'APPLIQUERAIT PAS AUX RAPPORTS DU COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT AVEC LE VOITURIER ET QUE, D'AUTRE PART, L'INSCRIPTION EN COMPTE COURANT DU PRIX DU TRANSPORT, CONTESTEE D'AILLEURS, AURAIT ETE IMPUISSANTE

délibération du conseil de famille est définitive et ne peut être ignorée, quels que soient les vices dont elle peut être affectée ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que cette délibération était impuissante

ALORS QUE, D'UNE PART, LA SIMPLE CONSTATATION D'UN RETARD DANS LE PAIEMENT DES COMMISSIONS, AYANT ENTRAINE LA RUPTURE DU CONTRAT A DUREE INDETERMINEE MALGRE L'APUREMENT OPERE PAR L'EMPLOYEUR, EST IMPUISSANTE

QUALITE DE SOUS-PRINCIPAL QUI RESSORTAIT DE SES FICHES DE PAYE, ET AVAIT ATTESTE QU'ELLE ETAIT UNE COLLABORATRICE INTELLIGENTE, DEVOUEE ET "DOUEE AU TRAVAIL"; ALORS QUE CES CONSTATATIONS SONT IMPUISSANTES

. ; MAIS ATTENDU QU'AVANT DE CLORE LA DISCUSSION A CET EGARD EN UTILISANT LA FORMULE QUE CRITIQUE LE MOYEN ET QUI, A ELLE SEULE, SERAIT IMPUISSANTE A JUSTIFIER SA DECISION, LA COUR D'APPEL A NOTAMMENT

CORRESPONDANT AUX CONTRATS NORMAUX D'UN AN ; QUE LA CONVICTION CHEZ L'ASSURE DE L'EXISTENCE ET DE LA VALIDITE DE LA GARANTIE, SI ELLE PEUT JUSTIFIER SA RELAXE POUR DEFAUT D'INTENTION DELICTUEUSE, EST IMPUISSANTE

Cour en conclut que le facteur important que constitue l’insuffisance de l’espace personnel dont le requérant a disposé pendant près de deux ans, s’ajoutant au sentiment inévitable d’isolement et d’impuissance

D'APPEL N'A PAS REPONDU AUX CONCLUSIONS PAR LESQUELLES LE SALARIE FAISAIT VALOIR QUE TOUTE VERIFICATION DES COMPTES S'AVERAIT MATERIELLEMENT IMPOSSIBLE ET QUE SON PRETENDU REFUS N'ETAIT QU'UN CONSTAT D'IMPUISSANCE

Cette décision a dû lui paraître arbitraire et susciter chez lui des sentiments de dépendance, d’impuissance et d’humiliation.