Codes de loi français

Article Annexe 215-1.A.1

Généralités L'armateur soumet à l'autorité compétente pour la délivrance des titres de sécurité une liste des locaux sélectionnés dont l'éclairage fait alors l'objet de relevés précis d'éclairement moyen général d'une part, et, s'il y a lieu, d'éclairements

Article Annexe II

emplacements des moyens de lutte contre l'incendie) Article 9 (état des stocks matières dangereuses) I de l'article 16, à l'exception du premier alinéa (installations électriques, vérifications et mise à la terre) I de l'article 10 (propreté - généralités

Article Annexe I

. - Généralités. - recherches de traces papillaires, d'ADN, de foulages (ESDA)… ; II. - Types d'affaires rencontrées (exemples : contrefaçons, altérations). - le papier ; B. - L'impression : - techniques et procédés ; C. - Les encres. - appréciation du

Article Annexe II

GÉNÉRALITÉS Chapitre 1er : GÉNÉRALITÉS Une éolienne comprend généralement un pylône ou un fût sur lequel est installée une nacelle qui contient les génératrices électriques et supporte les pales rotatives. Chapitre 2 : COULEUR DES ÉOLIENNES 2.1.

Article Annexe K'

en hématologie et cancérologie ; - Cellules souches et différenciation des lignées ; mort cellulaire et oncogénèse ; - Cancérogenèse physique, chimique et virale ; croissance et progression tumorale ; métastases ; - Auto-immunité, immunologie et généralités

Article 1

L'installation sera implantée et installée conformément aux plans et au dossier joints à la demande d'autorisation, sous réserve des dispositions ci-après : Commentaire : généralités.

Article GA 2

Généralités relatives au calcul de l'effectif : Plusieurs critères permettent de déterminer l'effectif du public pour effectuer le classement des établissements de type GA.

Article Annexe 221-II-2/A.1

UTILISATION DES PLASTIQUES ALVEOLAIRES A BORD DES NAVIRES 1 Généralités - températures très élevées qui peuvent dépasser 1 000 °C, atteintes en un temps très court ; - production rapide de grandes quantités de gaz très toxiques et de fumées denses et

Article 3

Chapitre 2 : Généralités., Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre 4 : Rejets d'effluents gazeux., Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct.

Article 4

Partie A : Généralités., Art. Annexe I, Sct. Dispositions relatives aux aliments composés., Art. Annexe II, Sct. Partie B : Liste non exclusive des principales matières premières pour aliments des animaux, Sct.

LEGIARTI000051435157

FRA.14001 Généralités La phraséologie normalisée à utiliser en langue française est décrite à l'appendice FRA.APPENDICE 6 de la présente annexe. FRA.14010 b) FRA.14015 a) La langue habituellement utilisée par la station au sol est le français.

Article 3

Chapitre Ier : Généralités, Art. 130.1, Art. 130.2, Sct.

LEGIARTI000051759082

Programme complémentaire pour la certification avec mention - Les généralités sur le bâtiment : L'enveloppe du bâtiment : - les matériaux de construction, leurs propriétés thermiques et patrimoniales, notamment pour des matériaux locaux ou présentant

Article GA 17

Objet et généralités : 17.1.1. Objet : Les établissements du présent type doivent être isolés de tout bâtiment ou local occupé par un tiers afin d'éviter que les effets d'un incendie ne puissent se propager rapidement de l'un à l'autre.

Article 32

Titre Ier : Généralités, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre II : Installations de gaz-Alimentation des appareils, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Titre III : Organes de coupure gaz, Art. 13, Sct.

Article 221-III/38

Généralités. 2.1.

Article Annexe

. - Généralités Titre II. - Conditions d'obtention d'une licence de personnel de maintenance et de suivi technique des systèmes de la navigation aérienne 1.

Article Annexe II

. - Statistique descriptive Généralités : unités statistiques et variables ; variables qualitatives, ordonnées, quantitatives. Distributions univariées : définitions et représentations usuelles.

Article 2

. - Dans le tableau au 7 de la première partie « Généralités », après le mot : « SR2 », est ajouté le mot : « SR53 ».