Codes de loi français

Article 3

Lorsqu'ils satisfont à une de ces deux dé fi nitions, béné fi cient notamment de cette dispense : les artifices de divertissement, de signalisation, de protection contre les nuisances, émettant des fumées, gaz, vapeurs, sons ; certains dispositifs pyrotechniques

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 02

New York ; Etain standard, Royaume-Uni ; Plomb, en saumons, New York ; Zinc, en plaques, East Saint-Louis ; Coton, milddling, Galveston ; Laine lavée indigène, Royaume-Uni ; Soie brute, au Japon, double extra, New York ; Caoutchouc, feuilles fumées

Article GZ 25

. - Les conduits polycombustibles doivent satisfaire aux prescriptions suivantes : a) Ils sont conformes aux dispositions de l'arrêté relatif aux conduits de fumée desservant les logements ; b) Ils sont conformes aux dispositions du D.T.U. n° 61-1 en

Article PS 18

Le désenfumage naturel est réalisé par des évacuations de fumées et des amenées d'air naturelles qui communiquent avec l'extérieur directement ou au moyen de conduits.

Article 11

Lorsqu’il est prévu des conduits de fumée, ceux-ci doivent satisfaire aux règles sanitaires et de sécurité fixées par un arrêté conjoint du ministre de l’équipement et du logement, du ministre d’Etat chargé des affaires sociales, du ministre de l’industrie

Article 25

suivantes doivent être appliquées : En partie haute de l'étage le plus élevé, la cage d'escalier doit comporter un dispositif fermé en temps normal permettant, en cas d'incendie, une ouverture d'un mètre carré au moins assurant l'évacuation des fumées

Article CO 50

Le cheminement direct entre les escaliers desservant les étages et ceux desservant les sous-sols doit être interrompu de façon que la fumée provenant des sous-sols ne puisse envahir les étages supérieurs, sauf dans les cas prévus au paragraphe 3 de l'article

Article CH 43

Dans le cas d'un système simple flux, le ventilateur d'extraction est un ventilateur assurant sa fonction au moins pendant une demi-heure avec des fumées à 400 °C.

Article 3

Point de fumée NF M 07-028.

Article P 14

En aggravation de l'article DF 5, les escaliers encloisonnés desservant les sous-sols doivent être désenfumés ou mis à l'abri des fumées. § 4.

Article R557-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 33

unies relatives au transport des marchandises dangereuses ; " article pyrotechnique " : tout article contenant des substances explosives ou un mélange explosif de substances conçues pour produire de la chaleur, de la lumière, des sons, des gaz, de la fumée

Article PE 23

Les installations destinées à assurer l'extraction mécanique de l'air vicié des locaux à pollution spécifique (système de ventilation courante ou inversée, simple ou double flux) doivent être conçues de manière à éviter la propagation du feu et des fumées

Article O 19

La détection automatique d'incendie est installée dans les conditions minimales suivantes : - détecteurs sensibles aux fumées et aux gaz de combustion, dans les circulations horizontales encloisonnées des niveaux comportant des locaux réservés au sommeil

Article 2

pour un essai de corrosion à la lame de cuivre d’une durée de trois heures à 50° C. e) Acidité totale : exprimée en potasse caustique, inférieure ou égale à 3 mg par 100 centimètres cubes. f) Point d’éclair : supérieur ou égal à 45° C. g) Point de fumée

Article U 13

Les portes exigées ci-dessus pourront être maintenues en position d'ouverture à condition qu'un dispositif placé en partie haute de la baie et fonctionnant dès que la température atteint 70 °C ou dès qu'il y a des fumées en assure la fermeture automatique

Article P 36

grillage, une rampe ou tout autre dispositif susceptible de résister à une poussée de foule ; Ceux à combustible solide, liquide ou gazeux dotés de raccordements visés à l'article CH 48 doivent être placés le plus près possible de leur conduit de fumée

Article 4

Les détecteurs de fumée sont munis du marquage CE conformément à l'arrêté du 24 avril 2006 portant application à certains systèmes fixes de lutte contre l'incendie du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 modifié concernant l'aptitude à l'usage des produits

Article 3

Point de fumée NF M 07-028.

Article N 10

. - Les appareils de cuisson qui y sont installés doivent comporter des dispositifs faisant appel certain des buées et vapeurs et, en cas d'incendie, des fumées et des flammes.