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165 résultats pour « films »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors de la remise au transporteur (bac, caisse, carton, conteneur, fardeau, palette cerclée ou filmée

Article Annexe V

—

. - de la chromaticité de la peinture de l'aide ; Un film rétro-réfléchissant disposé sur l'aide peut être utilisé la nuit, par des navires équipés de projecteurs, pour améliorer la visibilité de la marque dans des conditions de faible visibilité. 5.3.3.4

Article 30

—

de fil revêtu pour les fils de diamètre supérieur." 30° Laquage en continu (toute activité dans laquelle une bobine de feuillard, de l'acier inoxydable, de l'acier revêtu ou une bande en alliage de cuivre ou en aluminium est revêtu d'un ou plusieurs films

Article Annexe VII

—

presse Prise de parole, discussion B Rechercher des exemples et des illustrations documentaires pour argumenter un point de vue Étude des effets "texte‐image" sur l'information C Lecture d'images fixes isolées ou en séquence, lecture de films

Article Annexe (suite)

—

Art. 5 - L'article 5 est modifié comme suit : En cas de fin de contrat de travail pour fermeture définitive d'un établissement ou pour interruption du tournage d'un film par l'entreprise, la durée non exécutée du contrat de travail de l'intéressé est

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