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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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EXTRAIT
Article D675-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 86 > 58
L'Ecole polytechnique accueille dans les formations qu'elle dispense des étudiants français et étrangers.
LEGIARTI000034977144
présentés hors VAE A indiquer Nombre d'élèves et étudiants reçus hors VAE A indiquer Nombre d'élèves et étudiants présentés après VAE puis parcours de formation A indiquer Nombre d'élèves et étudiants reçus après VAE puis parcours de formation
Article 9
Par dérogation aux dispositions de l'article précédent, les étudiants s'inscrivant à la préparation des DESV suivants acquittent des droits de scolarité annuels d'un montant de : SPÉCIALITÉ Anatomie pathologique vétérinaire 2 080 € Sciences
Article 21-1
Ces dispositions sont applicables aux étudiants inscrits en première année de master " MEEF " à compter de la rentrée universitaire 2014 en Polynésie française et à compter de la rentrée universitaire 2015 en Nouvelle-Calédonie et aux étudiants inscrits
Article 35
Les étudiants ayant entrepris leurs études avant cette date demeurent régis par les dispositions antérieures, à l'exception des sportifs de haut niveau visés à l'article 33 du présent arrêté et des étudiants de première année qui redoublent ou qui ont
Article 5-1
A l'occasion de l'enseignement clinique et au cours des stages hospitaliers mentionnés à l'article 5 ci-dessus, les étudiants en chirurgie dentaire participent à l'activité hospitalière sous la responsabilité du personnel médical ou odontologique.
Article 15
1° Une indemnité de stage est versée aux étudiants pendant la durée des stages réalisés au cours de leur formation, que ces stages interviennent durant la formation initiale, en session de rattrapage ou à titre complémentaire.
Article 34
Outre les conventions prévues au deuxième alinéa du XIII de l'article L. 612-3 du code de l'éducation, et en vue de faciliter la poursuite d'études et l'orientation des étudiants dans une autre formation de l'enseignement supérieur, des conventions de
Article R634-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 24 > 02
-Pour les étudiants de troisième cycle long des études odontologiques ayant accompli le deuxième cycle d'études en France, la thèse conduisant au diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire est soutenue devant un jury désigné par le président d'université
Article 6
Les étudiants qui n'obtiennent pas le diplôme reçoivent une attestation d'études précisant la liste des modules acquis.
Article 36
Cette section émet un avis sur les sujets relatifs à la vie étudiante au sein de l'institut, notamment :
Article 3
Le recrutement des étudiants s'effectue dans les conditions fixées à l'article D. 741-11 du code de l'éducation.
Article 9-7
Le vice-président étudiant est choisi parmi les usagers membres du conseil académique.
Article 89
Les étudiants sont tenus de respecter le règlement intérieur prévu à l'article 9 du présent arrêté.
Article 28
Les étudiants n'ayant pas validé ces unités d'enseignement voient leur situation examinée par la section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiants.
Article 3-1
Pour les étudiants en odontologie visés au 2° de l'article 1er du présent arrêté, la commission nationale est réunie par l'unité de formation et de recherche d'odontologie de l'université de Strasbourg, qui en assure le secrétariat.
Article R6153-24-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 87
Chacune des organisations syndicales des étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie représentatives au niveau national peut désigner, chaque semestre, deux étudiants de ce cycle qui sont autorisés par le ministre
Article 4
Des assistants conseillent et dirigent les étudiant ; ils coopèrent aux différentes activités des sections et effectuent des travaux de recherche.
Article 55
Les étudiants s'inscrivent à l'établissement-composante accrédité. Ils acquittent leurs droits d'inscription directement à celui-ci.
Article 2
Ces dispositions sont applicables aux étudiants inscrits en première année d'études à compter de l'année 2001-2002.
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