[J] [Q] épouse [X].

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Jean-François X..., employé par la société Everitube, aux

Suivant déclaration du 14 août 2025, les époux [X] ont interjeté appel.   Les parties ont été convoquées à l'audience du 19 mars 2026.   Mme [M] [W] épouse [X] a comparu.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant

[F] [X] et Me [U] [P] épouse [X] (les époux [X]) ont acquis une maison située à [Localité 7] au numéro [Adresse 3], jouxtant la propriété de Mme [T] [B] épouse [V].

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à M.

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix octobre deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant

Suivant acte reçu par Maître [B] [Z], notaire à [Localité 2], le 20 janvier 2021, Madame [W] [F] épouse [E], a vendu ce bien à Monsieur [D] [G] [H] et Madame [R] [S] [V] [O] épouse [H].

Par courrier du 2 novembre 2020, Mme [L] épouse [C] a été convoquée à un entretien préalable au licenciement fixé au 20 novembre suivant.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne A..., épouse Motta, demeurant "Les Floridées" ..., en cassation

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt trois août mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Sandrine CAMPIOT N° RG 26/01853 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4HCJ - Isolement Madame [P] [L] épouse [B] née le 30 Mai 1963 à [Localité 1] ORDONNANCE

EST DECEDE EN 1940 A LA SURVIVANCE DE SA VEUVE ET DE QUATRE ENFANTS DONT LA DAME Y... ; QUE SA SUCCESSION COMPRENAIT UNE PROPRIETE DITE DE LA CLAVERIE QUI, DANS LE PARTAGE EFFECTUE EN 1940, FUT ATTRIBUEE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant

en ce qu'il a: - condamné in solidum [S] [X], [Y] [F] et [N] [D] épouse [F] à payer à Mme [Z] et Mmes [O] les sommes suivantes': - 6.000 € pour atteinte au droit de propriété,15.000 € et 5.000 €

Suivant acte authentique du 29 juin 2015, Monsieur [V] [L] et Madame [WT] [ON] épouse [L] ont fait l’acquisition auprès de la SCI 4 Rue de la Paix du lot n°1 de l’immeuble situé 2/4 rue Basse Notre Dame