Codes de loi français

Article Annexe I (suite)

de le dire en tenant compte de l'effet à produire sur les destinataires ; - utiliser des périphrases et des paraphrases pour compenser des lacunes lexicales et structurales ; - corriger lapsus et erreurs après en avoir pris conscience ou s'ils ont débouché

Article Annexe I

Le débouché à l'atmosphère de la ventilation est placé aussi loin que possible des immeubles habités ou occupés par des tiers et des bouches d'aspiration d'air extérieur, et à une hauteur suffisante compte tenu de la hauteur des bâtiments environnants

Article Annexe I

Le débouché à l'atmosphère de la ventilation est placé aussi loin que possible des habitations voisines. Objet du contrôle : - présence des dispositifs de ventilation. 2.7.

Article Annexe 1

Le retour d'expérience peut prendre la forme d'un rappel verbal ou écrit des consignes de sécurité ou peut déboucher sur une modification de ces consignes.

Article Annexe

l'ensemble des acteurs de la filière des déchets d'emballages ménagers ainsi que des règles d'harmonisation entre les filières de responsabilité élargie du producteur fixées par l'état ; - il favorise l'augmentation et l'amélioration de la qualité des débouchés

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

On peut, en variante, installer un tuyau de refoulement à partir des soupapes de sûreté, qui débouche directement à l'air libre. 2.1.1.3 Des moyens doivent être prévus pour que le personnel puisse vérifier en toute sécurité la quantité d'agent d'extinction

Article Annexe I

Le débouché à l'atmosphère de la ventilation doit être placé aussi loin que possible des habitations voisines. 2.7 - Installations électriques Les installations électriques doivent être réalisées conformément au décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988 relatif

Article Annexe II

La présentation doit déboucher sur des perspectives de recherche clinique. Les candidats disposent de quatre heures de préparation et de quarante-cinq minutes d'exposé.

Article Annexe I

Le débouché à l'atmosphère de la ventilation est placé aussi loin que possible des habitations voisines. Dispositions relatives à l'ensemble des stockages 2. 2. 13.

Article Annexe I

Le débouché à l'atmosphère de la ventilation est placé aussi loin que possible des habitations voisines. Dispositions relatives à l'ensemble des stockages 2. 2. 14.

Article Annexe I (suite)

. - Cas des appareils de combustion fonctionnant moins de 500 heures par an : Dans le cas des appareils de combustion fonctionnant moins de 500 heures par an, le débouché à l'air libre de la cheminée d'évacuation des gaz de combustion dépasse de 3 mètres