O... était agent immobilier pour des opérations de prestige, ayant des connaissances techniques et utilisant des termes techniques, et que les époux O... s'étaient comportés en maîtres d'oeuvre en imposant

la convention collective nationale des établissements privés de soins et de cure dispose : " Pour les membres du personnel titulaires d'un diplôme professionnel ou occupant un emploi exigeant des connaissances

dernière après que celle-ci l'eut utilisé comme siège social pour son entreprise pendant une quarantaine d'années et qu'en effectuant cette cession, la société Rouvray immobilier, qui n'avait aucune connaissance

REPRESENTANT DE LA SOCIETE PROPRIETAIRE DES LIEUX NE POUVAIT SE VOIR REPROCHER UNE EXECUTION INSUFFISANTE DES TRAVAUX PRESCRITS PAR L'ARRETE PREFECTORAL DU 5 JUIN 1967 A RAISON DE SON DEFAUT DE CONNAISSANCES

du 13 février 2007, si son expérience professionnelle, par sa nature et sa durée, était comparable à celle à laquelle le concours permet l'accès ; qu'enfin, en estimant qu'il ne possédait pas les connaissances

Y..., avait indiqué dans une attestation qu'ayant eu le salarié sous ses ordres, fin juillet 1982 en Lybie, celui-ci lui avait toujours donné satisfaction par ses connaissances techniques et par sa conduite

classement pour le personnel d'atelier en classant les pompistes au niveau I ; que le salarié qui n'est pas ouvrier professionnel ne démontre pas qu'il exécute des travaux qualifiés nécessitant des connaissances

départ un exposé du candidat portant sur son expérience professionnelle ; elle se poursuit par des questions visant à permettre d'apprécier les facultés d'analyse et de réflexion du candidat, ses connaissances

ci était exposé ; que la diligence de l'employeur quant aux mesures de prévention adoptées s'apprécie au regard des règles d'hygiène et de sécurité applicables dans l'entreprise et de l'état des connaissances

l'huissier concernant le défaut de protection contre le reflux et le défaut d'étanchéité de l'ouvrage ne pouvaient constituer une preuve suffisante en l'absence d'exploration totale de l'ouvrage et de connaissances

hospitalière dont le statut particulier est fixé par le décret n°2016-1705 du 12 décembre 2016 ; - il ne s'agit pas de fonctions nouvellement prises en charge par l'administration ou nécessitant des connaissances

Il a souhaité s'inscrire au titre de l'année 2022 à la préparation à l'examen des connaissances techniques en vue de pouvoir exercer à terme la profession de notaire.

le personnel d'exécution portent exclusivement et obligatoirement sur les éléments suivants qui ne doivent pas être affectés d'un coefficient : - Rapports avec le public, - Qualité du travail, - Connaissance

hospitalière dont le statut particulier est fixé par le décret n°2007-1188 du 3 août 2007 ; - il ne s'agit pas de fonctions nouvellement prises en charge par l'administration ou nécessitant des connaissances

a été construite par cette société, avec le concours de la société Omnium d'assainissement (ODA) pour le compte de la société Sica Champic, son exploitation étant confiée à la société d'assistance technique

A défaut de la possession de ce certificat, peuvent être prises en considération des connaissances particulières qui seront appréciées dans les conditions prévues au présent règlement" ; Considérant, d'une

LES INDICATIONS DU BREVET RELATIVES A LA FORME, A LA CONTEXTURE DE LA PLAQUE PROPULSIVE ET AUX MATERIAUX SUSCEPTIBLES D'ENTRER DANS SA COMPOSITION, LAISSENT AU FABRICANT "A SES INITIATIVES, A SES CONNAISSANCES

légale sa décision au regard des textes susvisés ; deuxièmement en relevant tout à la fois que le capitaine avait refusé de prendre à bord une partie du chargement des barges et qu'il n'avait pas les connaissances