[C] (pièce 34), également membre du CHSCT, qui attestait que « le chantier VARCO est un chantier où la manutention se fait au pont.

de Veriferme, le chef de chantier de Tempo n'étant présent que par intermittence, et pleinement intégré aux équipes de Vériferme et à son planning ; - les matériaux et matériels utilisés sur le chantier

que le prévenu qui a, à ses propres dires, régulièrement respecté les obligations lui incombant pour l'emploi de 37 salariés, il convient de rechercher si d'autres ouvriers travaillant sur divers chantiers

X... a été engagé par la société IGA services en qualité de technicien en informatique à compter du 1er février 2001 par contrat à durée indéterminée de chantier "pour l'accompagnement d'un chantier d'une

de la débouter de cette demande, alors, selon le moyen, "que pour les contrats de travaux de bâtiment et de travaux publics, le maître de l'ouvrage doit, s'il a connaissance de la présence sur le chantier

Y... de sa demande en paiement du temps de trajet excédentaire pour se rendre sur les chantiers ; AUX MOTIFS PROPRES QUE M.

avait délégué la direction à un préposé pourvu de la compétence et de l'autorité nécessaires pour veiller à l'observation de la loi ; que dès lors en ne recherchant pas en l'espèce si Y..., chef de chantier

de Lyon-Vaise, sans répondre au moyen invoqué par la société Brunelle qui faisait valoir que l'Entreprise Bourdon avait récupéré en 1986 un nouveau chantier, et que la salariée, par sa position de cadre

X..., engagé le 13 octobre 1986 par la société Semie en qualité de chef de chantier, puis promu conducteur de travaux, a été licencié le 28 novembre 1991 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt

l'entrepreneur a assigné en paiement le maître de l'ouvrage ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande reconventionnelle en paiement de dommages-intérêts pour abandon de chantier

X..., alors, selon le moyen : 1 / que le fait qu'un responsable se rende de manière occasionnelle sur des chantiers, lorsque son activité tient à titre principal dans la direction administrative et

; que, dans des conclusions (P. 12 et suivants) régulièrement déposées et visées par l'arrêt, Simone X... montrait que Ferreira et Desplas étaient personnellement présents sur le chantier et que le

Joly, Mmes Chanet, Anzani, MM. Beyer, Pometan, Mme Guirimand conseillers de la chambre, Mme Ménotti conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Y..., ingénieur d'affaire, s'était en fait borné à présider une réunion de chantier ; M.

de juillet 2005, de sorte que le changement de sous-traitant n'avait eu aucun rapport avec la durée de l'arrêt du chantier exclusivement dû aux fautes commises par les intervenants susvisés qui n'avaient

de la CTS, mission profitant à la SNC Aficoor, dont c'est le métier ; que dans le cadre de cette mission sur un chantier complexe, comportant l'intervention de plusieurs entreprises en même temps, donc

A la suite du rejet de la demande de permis de construire, le chantier a été arrêté. 4. M. [I] a notifié à M. [P] la résiliation du contrat de maîtrise d'oeuvre, pour perte de confiance. 5.

X... avait été victime était dû à la faute inexcusable du responsable du chantier de la société Spie-Méditerranée, substituée à la société Héritier dans la direction du chantier, la cour d'appel, qui a