BRUNELLO, Président, M. BOURGES, M. CHAZERAND-AZOULAY, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 8 janvier 2026 où siégeaient M.

BRUNELLO, Président, M. PARIENTE, Mme JAUSSAUD, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 3 juillet 2025 où siégeaient M.

BRUNELLO, Président, Mme HELIOT, M. BOURGES, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 4 Décembre 2025 où siégeaient M. BRUNELLO, Président, M.

R], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° D 24-13.899 contre l'arrêt rendu le 10 janvier 2024 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Brucelle

  Brunello   Maggiani contre l'Italie (Requête n o   24904/94);   Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 20 juin 1997 et que le délai de trois

matin pour un nouveau chantier dit « APPLE » ; que le 4 mai après-midi, les collègues de Monsieur [K] [C], l'avaient avisé avoir terminé le chantier la veille au soir et se rendre sur le chantier bruxellois

La citation fut notifiée non pas au siège social d'X. à Forest, commune de l'agglomération bruxelloise, mais à l'usine de T. où une partie de la production d'X. est fabriquée.

BRUCELLE CHARLES Représentant : Me Jean-françois MONVOISIN, avocat au barreau de REIMS S.C.P.

qu'enfin, l'évocation par Unisteel des relations antérieures entre les parties, caractérisée selon elle par la présence habituelle d'une clause attributive de compétence au profit de la juridiction bruxelloise

regard to the report drawn up on 21 May 1997 by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 of the Convention relating to the application lodged on 26 May 1994 by Mr   Brunello

Alain BRUNELLO, Juge délégué à la Présidence du Tribunal des activités économiques de Marseille Assisté du Greffier Audiencier : Mme Marion SOSTEGNI présent uniquement aux débats et au prononcé de la présente

donnant seuls ouverture aux actions des articles 1641 à 1649 du code civil pour l'espèce bovine les maladies suivantes : la tuberculose, la rhino-trachéite infectieuse, la leucose enzootique et la brucellose

X... aurait omis de déclarer un avortement brucellique ; Considérant qu'il résulte de tout ce qui précède que le MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL n'est pas fondé à soutenir que c'est

BRUNELLO, Président, M. PARIENTE, M. CHAZERAND-AZOULAY, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 2 avril 2026 où siégeaient M.

équité et de la longueur d’une procédure civile en dommages-intérêts qu’il avait intentée après que ses moutons avaient été abattus au motif qu’ils étaient infectés par une maladie contagieuse, la brucellose

Copie en sera adressée à la société Agence 3 Arches et à la société Brucelle Charles, mandataire liquidateur de M. A B.

BRUNELLO, Président, M. GASSEND, M. AMAROU, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 9 avril 2026 où siégeaient M. BRUNELLO, Président, M.

BRUNELLO, Président, M. PARIENTE, M. CHAZERAND-AZOULAY, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 23 octobre 2025 où siégeaient M.