besoins de ses enfants que deux semaines après son embauche, une maladie suivie d'une intervention chirurgicale l'ait rendue incapable de travailler ; qu'il a semblé la mettre en cause pour un vol de bijoux

Quant aux bijoux, elle indique que Mme [M] lui a communiqué des factures de la « bijouterie MENIAI » qui est une bijouterie localisée en Algérie auprès de laquelle elle soutient avoir fait plusieurs achats

doit décrire le bijou et par conséquent indiquer le poids en carats de tous les gemmes qu'il comporte ; qu'en donnant cette interprétation, l'administration des Douanes ajoute au texte une exigence qu'il

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 5 janvier 2006) que, dans la nuit du 4 au 5 mars 2000, un vol avec effraction a été commis dans les locaux de la bijouterie

de publicité mensongère et l'a condamné à la peine de 5 000 francs d'amende et solidairement avec Y... au paiement de la somme de 6 000 francs à titre de dommages intérêts ; " aux motifs que le bijoutier

pièces du dossier que la société "Montres de Précision" a connu en 1982-1983 de sérieuses difficultés financières imputables à la baisse du chiffre d'affaires de son entreprise d'horlogerie et de bijouterie

Statuant à nouveau réformer : Sur les actes de contrefaçon des droits d'auteur à l'encontre de la société [Z] LLC.: ' juger que la reproduction et la représentation de bijoux et dessins de bijoux de

Maïa, Auditeur, - les observations de Me Odent, avocat de la Société à responsabilité limitée BIJOUTERIE ZIMBERGER-VIX ; - les conclusions de M.

compagnie AGF et de la société Cotel, les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X... a été victime, en mai 1991, d'un vol de bijoux

Y... a été victime, en mai 1991, d'un vol de bijoux déposés dans un coffre mis à sa disposition, dans sa chambre, à l'hôtel Pullman Beach à Cannes ; qu'elle a assigné la société Cotel, propriétaire de

délibérément identiques et une exposition semblable des collections de bijoux dans les vitrines ; que les premiers faits seraient plus particulièrement imputables à M...

nécessaire à constituer le délit de recel ; " alors que d'autre part, X... faisant valoir dans des conclusions demeurées sans réponse qu'il avait immédiatement offert de rembourser la propriétaire du bijou

d'interprète, l'accompagnait jusqu'à Berne afin de lui faciliter les conditions matérielles du voyage, connaissait les intentions de son cousin, était présent dans la banque suisse lors de la remise des bijoux

Casino (la société Casino), a donné à bail à la société LMS un local à usage commercial situé dans une galerie marchande ; que reprochant à son bailleur d'avoir construit dans la galerie un kiosque à bijoux

4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/11531 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Avril 2015 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2014027386 APPELANTE La Bijouterie

. n'a pas été en mesure de présenter, à première demande, aux agents des Douanes agissant en application des dispositions des articles 60 et 61 du Code des douanes, les justifications d'origine des bijoux

Alain, mis hors de cause la société Tissus-Bijoux qu'il dirigeait, poursuivis pour détention sans justification d'origine de marchandises spécialement désignées et débouté l'Administration de ses demandes

des bijoux par la donatrice.