T... ont été poursuivis devant le tribunal correctionnel du chef d'homicides involontaires à la suite d'un accident survenu dans la nuit du [...] au [...] lors d'un décollage de nuit à un avion de type

SE PRESENTANT AUX COMMANDES D'UN AVION A PROXIMITE DE L'AERODROME DE SAINT-CYR-L'ECOLE, EN VUE D'Y ATTERRIR, EST ENTRE EN COLLISION A UNE ALTITUDE DE 150 METRES AVEC UN AUTRE APPAREIL ET A ETE TUE DANS

de la Division Aéroterrestre des Douanes, il a été constaté que la société Air Europe Exécutive était également " propriétaire en Europe " d'avions immatriculés aux USA, à savoir un avion type C551 immatriculé

dossiers d'accident à compter du 1er juin 1991, la salariée a été placée en disponibilité à compter du 1er juillet 1992 ; qu'elle a fondé à cette époque l'association à but non lucratif « Les p'tits avions

figurant au dossier en annexe au PV n° 1, cote D 3 ; "alors, par ailleurs, que pour prouver le montant des frais engagés lors de ce voyage à Cannes, Gilles X... a produit les titres de transport (avion

X..., pompier, effectuait une mission de surveillance à bord d'un avion appartenant à l'Aéro-club d'Orange quand il fut blessé après un atterrissage forcé ; qu'une information ayant été ouverte contre

réalisé la plupart des achats réalisés au moyen des références de carte bancaire obtenues frauduleusement, qu'il a tiré des bénéfices non négligeables de cette activité en commercialisant les billets d'avion

. ; "aux motifs que la non-restitution des sommes perçues au titre de la revente des billets d'avion ne caractérise en rien l'élément intentionnel tel que requis dans le délit d'abus de confiance ;

vous tenez à l'égard de la société vous désigne bien évidemment pour faire partie du personnel que nous devons licencier, nous aurions pu profiter des très nombreux reproches et griefs que nous vous avions

nécessités de service dont elle est seule juge", une telle base d'affectation n'était qu'indicative du lieu où le co-pilote était temporairement "rattaché" en raison du programme des rotations des avions

violé l'article L. 122-3-1 du Code du travail ; 2 / qu'en se bornant à affirmer que l'intervention régulière sur des unités maritimes importantes de la DNC en carénage et en particulier sur le porte-avion

au cours des années 1989 et 1990 étant conforme aux règles fiscales et l'absence de poursuites pénales au titre de ces années étant due à la prescription ; qu'il est encore établi que la valeur des avions

Lavigne, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que Mme E... a acquis, de la société Air France, un billet d'avion

L'avion a décollé à 23 heures 04 et atterri à l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle à 00 heure 18, en raison de la fermeture de l'aéroport d'Orly après 23 heures 30. 2. M.

Selon l'arrêt attaqué (Angers, 2 juillet 2019), le 28 décembre 2014, un avion, parti de l'île [Localité 1] à destination de Singapour, s'est abîmé en mer.

X... n'a pu partir par le vol prévu, la compagnie aérienne lui ayant indiqué qu'il n'avait pas confirmé son départ et qu'il n'y avait plus de place dans l'avion ; que la compagnie Air-Lanka, ayant refusé

une information, ont été diligentées relativement à des rotations aériennes destinées au transport de produits stupéfiants et ayant eu lieu, entre le 9 décembre 2012 et le 19 mars 2013, au moyen d'un avion

Y..., agriculteur-éleveur, avait enlevé chez Vannoote 1840 kg d'avoine contenant des grains rouges ; que le cédant reconnaissait lui avoir affirmé que ces grains n'étaient pas dangereux et qu'il en donnait