L'installation est équipée en outre d'une vanne de soufflage en aval de la vanne de barrage. L'utilisation d'un extincteur fixe installé dans un conteneur fermé situé à l'extérieur du local à protéger est autorisée.

Article 19

—

améliorer la prise en charge des pathologies chroniques, renforcer la prévention et améliorer l’articulation des soins entre la ville et l’hôpital en évitant notamment des hospitalisations en assurant une meilleure continuité des soins en amont et en aval

Article 1

—

Bretagne 01.04 au 31.08.2013 01.04 au 31.08.2013 15.04 au 15.09.2013 Loire, côtiers vendéens et Sèvre Niortaise Loire (en amont du Pont Anne de Bretagne à Nantes) 01.04 au 31.08.2013 01.04 au 31.08.2013 Non concerné Loire (en aval

Article D342-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 68 > 90

Code de l'énergie

demandeur du raccordement au (x) poste (s) de transformation vers un domaine de tension supérieur au domaine de tension de raccordement le (s) plus proche (s) ; 3° Jeux de barres HTB et HTA et tableaux BT ; 4° Transformateurs dont le niveau de tension aval

Article U 96

—

Il doit être dimensionné et réglé de manière qu'en aucun cas la pression en aval ne puisse dépasser 15 bars.

Article 2

—

incidences notables du projet sur l'environnement précise : a. les changements que l'exécution des travaux et l'exploitation des ouvrages sont susceptibles d'apporter au niveau et au régime des eaux, superficielles ou souterraines, en amont et en aval

Article R115-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 58 > 49

Code de la mutualité

ces organismes d'opérations énumérées par les statuts, notamment l'acquisition ou la cession d'immeubles par nature, l'acquisition ou la cession totale ou partielle d'actifs ou de participations, la constitution de sûretés et l'octroi de cautions, avals

Article L341-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 13 > 06

Code de l'énergie

Dans le cadre de l'article L. 124-5, ils garantissent aux fournisseurs la possibilité d'accéder aux données de comptage de consommation, en aval du compteur et en temps réel, sous réserve de l'accord du consommateur.

Article Annexe I

—

I-4 Secteurs d'activités économiques en amont et en aval On trouve en amont : - la sylviculture (pépinières, reboisement, entretien des plantations) ; - l'exploitation forestière (abattage, débardage, transport).

Article Annexe

—

réelles (nantissements, hypothèques) données par l'entreprise ; - montant global des engagements financiers qui ne figurent pas au bilan (acquisition en l'état futur d'achèvement, engagement d'achat) ; - engagements reçus ou donnés : - avals

Article 19

—

sous réserve de délégations qu'il peut consentir au président : – les conditions générales de passation des contrats, conventions et marchés conclus par la société ; – les actions judiciaires, les transactions et les désistements ; – les cautions, avals

Article L611-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 59 > 33

Code rural (nouveau)

l'établissement mentionné à l'article L. 621-1 et au sein de l'établissement mentionné à l'article L. 681-3, en matière d'organisation économique des producteurs, d'organisation interprofessionnelle et de relations contractuelles unissant la production à son aval

Article 6

—

I. - Sauf dérogation accordée par le préfet de département, ou par le préfet maritime au-delà des limites administratives des ports et en aval de la limite transversale de la mer, il est interdit à tout navire de croisière de faire escale, de s'arrêter

LEGIARTI000026418437

—

Module 2 : en aval de l'hôpital pour améliorer la gestion Le projet devra proposer toute action permettant de préparer le plus en amont possible la sortie d'hôpital, que le séjour s'effectue en médecine, chirurgie ou en soins de suite et réadaptation

Article L232-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 95

Code de commerce

Ils incluent dans l'annexe : 1° Un état des cautionnements, avals et garanties donnés par la société.

Article Annexe II

—

Les caractéristiques techniques du système sont précisées, en particulier la valeur de débit maximal de distribution ainsi que la perte de charge maximale admise en aval de l'organe déprimogène. 3.2.6.

Article 10

—

six mois reçus des entreprises de même nature, lorsque ces accords sont contractés avec des entreprises n'appartenant pas au même groupe au sens du règlement n° 2000-03 susvisé ou au même réseau que l'entreprises assujetties ; 10. 5 % des cautions, avals

LEGIARTI000031262716

—

2B Reginu - Le ruisseau de Leccia Y7611360 Le ruisseau de Leccia 2B Le ruisseau de Luri et cap Corse nord FRER61a Le ruisseau de Luri amont Y7410520 Le ruisseau de Luri amont 2B Le ruisseau de Luri et cap Corse nord FRER61b Le ruisseau de Luri aval

Article GZ 14

—

La fourniture, la mise en place et le plombage de ce dispositif incombent au distributeur, ou à l'exploitant de l'établissement, selon que l'organe de coupure est situé dans le domaine de la concession de distribution ou en aval de celle-ci ; b) Il doit

Article Annexe 2-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 25 > 51

Code de commerce

les filiales et participations SOCIÉTÉS CAPITAL RÉSERVES QUOTE-PART de capital détenue (en pourcentage) VALEUR d'inventaire des titres détenus PRÊTS ET avances consentis par la société et non remboursées MONTANT des cautions et avals

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