de transport sanitaire sont décomptées au moyen de feuilles de route hebdomadaires individuelles, conformes au modèle ci-annexé‘', lesquelles précisent les horaires de début et de fin de service, l'amplitude

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Pierre Brunet Investissement exploitant cinq fonds de commerce de distribution de véhicules automobiles par le groupe Amplitude

pour accueillir ces demandes, après avoir relevé que les immeubles faisant l'objet du partage étaient évalués entre 214 000 et 227 000 euros, le premier arrêt, rectifié par le second, retient que l'amplitude

ont travaillé jusqu'à 20 heures 08 et un autre jusqu'à 16 heures 15 et qu'en ce qui concerne le travail du lundi, des salariés avaient travaillé tous les lundis, jusqu'au 13 juillet 2015, dans une amplitude

plasturgie en précisant que la demi-heure d'arrêt doit être rémunérée pour les salariés travaillant en équipes successives quels que soient l'organisation et le moment de la prise de la pause dès lors que l'amplitude

effectivement réalisés par les salariés ; qu'en se bornant à affirmer, au vu des seuls éléments fournis par les salariés, que la preuve des heures supplémentaires n'était pas rapportée, tout en relevant l'amplitude

nécessaire pour établir la réalité des manquements du salarié; que la cour d'appel de Toulouse ne pouvait, sans se contredire, constater qu'un audit réalisé du 28 janvier au 2 juillet 1993 avait révélé l'amplitude

fondement de l'article 1792 du Code civil, alors, selon le moyen, "1 ) qu'en se bornant à relever que le système de chauffage n'atteignait pas la température contractuellement prévue, sans préciser l'amplitude

ses conditions de travail parce que ce changement conduisait le salarié à rester en attente sans pouvoir vaquer à ses occupations pour un temps supérieur aux nécessités du déjeuner et à allonger l'amplitude

celui-ci était généralement compris entre 9 h et 19 h avec une pause déjeuner très courte, mais à défaut d'éléments précis sur les dates et heures de travail, elles ne permettent pas de retracer l'amplitude

L'employeur fait grief à l'arrêt de dire l'accident imputable à sa faute inexcusable, alors : « 1°/ que sauf s'il est établi que l'employeur n'avait pas respecté le temps de repos obligatoire ou l'amplitude

articles L. 4121-1 et L. 4121-2 du code du travail ; qu'en statuant comme elle l'a fait, sans constater que l'employeur justifiait avoir pris les dispositions nécessaires de nature à garantir que l'amplitude

présentation est suffisamment précise dans sa présentation'' de sorte qu' ''il incombe à l'employeur d'y répondre'', a affirmé que ''les tableaux font régulièrement apparaître des journées de travail d'une amplitude

Il retient que si le tableau produit mentionne un nombre d'heures travaillées différent chaque semaine, il ne précise pas les amplitudes horaires ni la répartition des heures entre les jours de la

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Lvb Invest, Groupe Autos 60, Garges Automobiles Services, Noisy Automobiles Services par le groupe Amplitude

d'agent de sécurité par le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), affectés dans « les formations locales de sécurité » selon un rythme de travail « 24X48 », alternant une amplitude

d'agent de sécurité par le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), affectés dans « les formations locales de sécurité » selon un rythme de travail « 24X48 », alternant une amplitude

d'agent de sécurité par le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), affecté dans « les formations locales de sécurité » selon un rythme de travail « 24X48 », alternant une amplitude